Benoît Schmaltz

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit

Centre de Recherches Critiques sur le Droit
Spécialités :
Droit administratif ; Droit public ; Droit fiscal ; Droit public des affaires.
  • THESE

    Les personnes publiques propriétaires, soutenue en 2014 à Lyon 3 sous la direction de Jean-François Sestier, membres du jury : Benoît Plessix (Rapp.), Philippe Yolka (Rapp.), Frédéric Zenati     

  • Benoît Schmaltz, Les personnes publiques propriétaires, Dalloz, 2016, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 580 p. 

  • Benoît Schmaltz, Pierre Egéa, « The Patrimonial Specificities of Public Persons », Public Regulation of Tumor Banks, Springer International Publishing, 2018, pp. 201-210   

  • Benoît Schmaltz, « Abandon de colonnes montantes et recours en excès de pouvoir », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°40, p. 2317   

    Benoît Schmaltz, « Un plaisancier à la mer ! Quand la rétroactivité de la jurisprudence méconnaît le droit d'accès à un tribunal », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°17, p. 1003   

    Benoît Schmaltz, « La délicate incorporation des colonnes montantes aux concessions électriques », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°06, p. 332   

    Benoît Schmaltz, « Sens et portée de la récente redéfinition des recettes publiques », Revue française de droit administratif, 2017, n°06, p. 1263   

    Benoît Schmaltz, « Limiter la sous-traitance dans les marchés publics des personnes privées soumises à l’ordonnance du 23 juillet 2015 », Actualité juridique Droit administratif, 2016, p. 1669   

    Benoît Schmaltz, « Limiter la sous-traitance dans les marchés publics des personnes privées », Actualité juridique Droit administratif, 2016, n°30, p. 1669   

    Benoît Schmaltz, « La négociation collective à l'épreuve des compétences des autorités normatives de l'Etat », Actualité juridique Droit administratif, 2015, n°36, p. 2047   

  • Benoît Schmaltz, Jonathan Villot, « Proposition d’une stratégie alternative pour massifier la rénovation : la mise en concession de lots d’immeubles », Journée d’étude « Rénover pour la transition. Approches de sciences sociales des marchés de la rénovation énergétique », Paris, le 21 mars 2024 

    Benoît Schmaltz, « La Chine et le droit : divergences et convergences », le 16 mars 2023  

    Journée d'études et séminaire doctoral hybrides organisés par le CERCRID - CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit - UMR CNRS 5137 Direction scientifique de Benoît Schmaltz, Maître de conférences en Droit public, Université Jean Monnet Saint-Etienne

    Benoît Schmaltz, « Frontières de la philosophie du droit », le 29 septembre 2022  

    Organisées pour la Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques par Mathieu Carpentier, Camille Cubaynes-Adamkiewicz, Margaux Frayssinet, Marie Glinel, Jordan Puissant et Lucille Santos

    Benoît Schmaltz, Pierre-Yves Longaretti, « Croissance économique, découplage & gaz à effet de serre : objectifs chiffrés et lois de la physique », Chiffre(s) et Droit Public, Lyon, le 08 octobre 2020      

    Colloque organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon. Le lieu et le déroulé en présentiel du colloque seront tributaires des directives résultant du contexte sanitaire.

    Benoît Schmaltz, « Métropolisation et grands espaces urbains », le 02 décembre 2021  

    Organisées par l’IDETCOM (EA 785) de l’Université de Toulouse 1 Capitole avec la Région Occitanie sous la direction scientifique de Sébastien Saunier, Professeur de droit public, Université Toulouse I Capitole, Directeur de l’IDETCOM (EA 785)

    Benoît Schmaltz, « Voyage et droit public », le 07 octobre 2021  

    Organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon (A.D.P.L.)

    Benoît Schmaltz, « L'image des biens publics culturels », le 07 juin 2019 

    Benoît Schmaltz, « Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs », le 30 novembre 2018  

    Organisé par les enseignants-chercheurs des Universités de Montpellier - CERCOP et de Toulouse 1 Capitole - Institut Maurice Hauriou

    Benoît Schmaltz, « Domanialité publique et mise en concurrence », le 28 septembre 2018  

    Colloque organisé par l'IMH en partenariat avec l'IDETCOM pour le M2 DPG

    Benoît Schmaltz, « Patrimoine(s) et équipements militaires - aspects juridiques », le 14 septembre 2017  

    Organisé par l’Institut d’Études Administratives (IEA) de l’Université Lyon 3 avec le soutien du Centre de Recherches Juridiques (CRJ) de l’Université Grenoble-Alpes et de la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives du Ministère des Armées

    Benoît Schmaltz, « Tumor Banks : Régulation publique des centres de ressources biologiques en cancérologie », le 29 mai 2017  

    Les ressources biologiques liées au cancer (tumeurs, sérums, cellules et les données personnelles associées) utilisées en thérapie et en recherche (appliquée ou fondamentale) constituent-elles un « patrimoine » ?

    Benoît Schmaltz, « Controverses. 10 ans de l’Association française pour la recherche en droit administratif », le 15 juin 2016  

    Colloque annuel de l'AFDA, précédé du 8e Printemps de la recherche en droit administratif

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