Stéphanie Lacour (dir.), Les concepts à l'épreuve des terrains, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2021, 252 p.
Stéphanie Lacour, Juliet Floyd, Anthony Masure, Daniela Piana, Yves Charles Zarka [et alii], L'intelligence artificielle: enjeux éthiques et politiques, PUF, 2019, 187 p.
Stéphanie Lacour, Jacques Commaille (dir.), After Legal Consciousness Studies: dialogues transatlantiques et transdisciplinaires, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. Lextenso éditions, 2018, 535 p.
Stéphanie Lacour, Laurence Dumoulin, Olivier Leclerc (dir.), Regards croisés sur les objets et les pratiques scientifiques et techniques, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, 291 p.
Stéphanie Lacour (dir.), Des nanotechnologies aux techniques émergentes : la régulation en perspectives, Editions Larcier, 2013, Droit des technologies, 373 p.
La régulation des technologies émergentes soulève, dans les pays industrialisés, des attentes considérables de la part des publics- riverains, salariés ou encore consommateurs - potentiellement exposés aux risques qu'elles font naître, tout comme des industriels explorant de nouveaux marchés, et aussi des pouvoirs publics, garants du développement responsable de celles qu'ils tiennent des sources cruciales pour la croissance économique du 21e siècle. Le cycle de vie des nano-produits a été scruté pendant trois années dans le cadre du programme NanoNorma par une équipe interdisciplinaire de chercheurs rassemblant des juristes de toutes spécialités, mais aussi des chercheurs en nanosciences et une entreprise du secteur des nanomatériaux, la société Arkema. Toujours en construction, leur cadre normatif s'illustre par l'hétérogénéité des normes engagées et la persistance de doutes forts quant à la stratégie normative la plus appropriée. Cet ouvrage dresse le bilan des efforts de régulation entrepris en France pour asseoir le développement responsable des nanotechnologies. Des brevets, nombreux, sur lesquels s'appuie leur développement, à l'information des consommateurs, en passant par la protection des salariés qui participent à leur production et de l'environnement, toutes les étapes de leur cycle de vie sont étudiées, de façon prospective, en s'appuyant sur les données les plus récentes de leur régulation. Se fondant sur une analyse comparatiste de ce bilan, les auteurs explorent ensuite les défis qui se dressent, pour l'avenir, sur la route des technologies émergentes appelées de ses vœux par la société de la connaissance européenne.
Stéphanie Lacour, Sonia Desmoulin-Canselier, Nathalie Hervé-Fournereau (dir.), De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux: Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, 2012, Droit des technologies, 341 p.
Stéphanie Lacour, Sonia Desmoulin-Canselier, Nathalie Hervé-Fournereau, De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux, Larcier, 2012
Les nanotubes de carbone font partie des figures emblématiques du développement des nanomatériaux et, plus largement, des nanotechnologies. Les produits en contenant se multiplient et quittent désormais les laboratoires pour gagner progressivement les paniers des consommateurs. Le cadre normatif du cycle de vie des nanomatériaux - des étapes de recherche et développement jusqu'au traitement, après mise sur le marché, des déchets qu'ils peuvent engendrer - est toutefois toujours en cours de construction. Cet ouvrage rassemble les contributions des participants du programme de recherche ANR " NanoNorma " (www.nanonorma.org) sur l'analyse du cycle de vie des nanotubes de carbone et, plus largement, des nanomatériaux. Il fait le point sur ce que nous savons, aujourd'hui, de la régulation de ces technologies émergentes, au travers des regards croisés de chercheurs en droit, mais aussi en chimie, toxicologie, physique ou encore en sociologie et d'un fabricant de nanotubes de carbone : la société Arkema. Résolument interdisciplinaire, il donne à tous ceux qui sont concernés par la recherche, l'industrie et la commercialisation des nanomatériaux, ou la gestion des risques sanitaires et environnementaux, les clés de compréhension du cadre normatif dans lequel leurs activités se situent.
Stéphanie Lacour (dir.), La régulation des nanotechnologies. Clair-obscur normatif: clair-obscur normatif, Editions Larcier, 2010, Droit des technologies, 282 p.
Le développement des recherches en nanosciences et nanotechnologies est un objectif prioritaire à l'échelle mondiale. Ces technologies sont en effet présentées comme un moyen privilégié pour accéder à la révolution industrielle du 21ème siècle. Dès lors, la course s'intensifie pour s'en approprier la primeur et, par voie de conséquence, les bénéfices économiques. Elles sont devenues le fer de lance de la compétition économique entre pays industrialisés, se situant pleinement, en cela, dans le cadre de la Stratégie de Lisbonne de l'Union européenne et les divers rapports publiés à leur sujet : nos recherches d'aujourd'hui feront – promet-on – nos richesses de demain. Les dossiers consacrés à cette question par le CNRS et le CEA en 2005 illustrent parfaitement l'implication forte des organismes de recherche français dans le financement et le soutien des recherches dans ce domaine. Ces dossiers témoignent également du déploiement, plus modeste mais bien réel, d'une réflexion informée sur les dangers et les risques liés à ces nouvelles technologies. Pour une partie de la communauté de recherche, ces risques, au premier rang desquels les risques sanitaires et environnementaux liés aux nanoparticules et nanomatériaux mis sur le marché, doivent être envisagés de manière distincte des politiques scientifiques et technologiques attachées aux nanosciences et nanotechnologies en général. Pour d'autres, ces deux thèmes ne peuvent pas être totalement séparés, particulièrement lorsqu'il s'agit de régulation. L'existence même de ces discussions illustre l'ambivalence des technologies émergentes, pour lesquelles le cadre normatif pertinent ne peut être que pluriel, intégrant, en amont et aux côtés des règles juridiques de droit positif, des normes moins visibles mais tout aussi cruciales, d'ordre éthique, sociologique et juridique. C'est ce clair-obscur normatif que des chercheurs en SHS se sont proposés d'explorer dans le présent ouvrage.
Stéphanie Lacour (dir.), La sécurité de l'individu numérisé: Réflexions prospectives et internationales, L'Harmattan, 2009, 300 p.
Stéphanie Lacour, Claude Kirchner, Gildas Avoine, Pierre Trudel, La sécurité de l'individu numérisé, 2009
Stéphanie Lacour, Droit et Nanotechnologies, CNRS {\'e}ditions, 2008
Stéphanie Lacour (dir.), Droit et nanotechnologies: dossier, CNRS, 2008, 276 p.
Stéphanie Lacour (dir.), La Sécurité aujourd'hui dans la société de l'information, L'Harmattan, 2007, 279 p.
L'adoption, en août 2006, de la loi pour le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information fut l'occasion d'un notable regain d'intérêt du public pour des questions longtemps considérées comme excessivement techniques et spécialisées. Les conciliations liées aux mesures techniques de protection des œuvres de l'esprit, les fameux DRM, ne sont pourtant que l'un des formes possibles des interactions entre les techniques informatique et juridique. De l'interopérabilité à la biométrie, de l'écrit électronique à l'administration en ligne, les risques ne manquent pas. Les défis à relever pour assurer un degré satisfaisant de sécurité dans la société de l'information non plus. Mais qu'est-ce que cette sécurité ? Les travaux ici présentés révèlent que sa définition varie selon que l'on adopte le point du vue de l'informaticien ou du juriste. Quelle sécurité, aujourd'hui, dans la société de l'information ? Des archivistes, informaticiens et juristes ont tenté d'apporter quelques réponses réunies dans cet ouvrage.
DRM = Digital Rights Management
Stéphanie Lacour, Le temps dans les propriétés intellectuelles: Contribution à l'étude du droit des créations,, 2004, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 560 p.
Stéphanie Lacour, Michel Vivant, Le temps dans les propriétés intellectuelles,, 2003, 510 p.
Stéphanie Lacour, « Du nanomètre au globe terrestre. Les limites planétaires face aux nanotechnologies », in Le Bris-Hervé Catherine, Torre-Schaub Marta (dir.), Les limites planétaires à l’ère de l’anthropocène : enjeux et défis, Mare & Martin Editions, 2024
Stéphanie Lacour, Xavier Bonnetain, Anne Canteaut, Véronique Cortier, Pierrick Gaudry, « Le traçage anonyme, dangereux oxymore »: Analyse de risques à destination des non-spécialistes, Le droit face au coronavirus, LexisNexis, 2021
Stéphanie Lacour, « « Les nouveaux objets du droit des brevets » », in J. Commailles, F. Lebot et V. Albe (dir.), « L’échelle des régulations. XVIIIème-XXIème siècles », Presses Universitaires de Rennes, 2015
Stéphanie Lacour, « « Nouvelles technologies et patrimonialisation des données personnelles : un changement de paradigme ? » », in Franck Violet (dir.), « Personne et patrimoine en droit », Bruylant, 2015
Stéphanie Lacour, « La protection des données de santé : du secret médical aux dossiers médicaux électroniques », Actes du cycle de conférences de l'ENM - Bioéthique et Droit des sciences et technologies, 2015
Stéphanie Lacour, « Du partage de l'information au partage des innovations : le modèle propriétaire est-il toujours pertinent ? », in Marie-Françoise Chevallier-Le Guyader et Jean-Marc Dabadie (dir.), Sciences et société. Les normes en question, Actes Sud / IHEST, 2014
Stéphanie Lacour, « Les effets de la complexité et de l'incertitude sur l'élaboration des normes juridiques : le cas des nanotechnologies », in Marie-Françoise Chevallier-Le Guyader et Jean-Marc Dabadie (dir.), Sciences et société. Les normes en question, Actes Sud / IHEST, 2014
Stéphanie Lacour, « Looking for a new order. Patents in the Nano-Arena », States of innovation, Duke University Press, 2013
Stéphanie Lacour, « Des objets émergents aux problèmes récurrents : la définition des objets sociotechniques appréhendés par le droit », Des nanotechnologies aux technologies émergentes. La régulation en perspectives, Editions Larcier, 2013
Stéphanie Lacour, Franck Violet, « L'innovation "nano" sera-t-elle une "nano-innovation" ? », Des nanotechnologies aux techniques émergentes. La régulation en perspectives, Editions Larcier, 2013, pp. 19-45
Stéphanie Lacour, Eric Juet, Nicolas Leca, « Les nanotubes de carbone dans REACH : les NTC sont-ils des substances chimiques comme les autres? », in Stéphanie Lacour, Sonia Desmoulin-Canselier, Nathalie Hervé-Fournereau (dir.), De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, 2012
Stéphanie Lacour, « Emerging question for emerging technologies : is there a law for the Nano ? », in sous la direction de Roberta Brayner, Fernad Fiévet and Thibaud Coradin (dir.), Nanomaterials in Life. A Danger or a Promise ? A Cheminal and Biological Perspective, Springer, 2012
Stéphanie Lacour, Eric Gaffet, « Organisation et financement de la recherche et de la filière "Nanotubes de carbone" », in sous la direction de Stéphanie Lacour, Somia Desmoulin et Nathanie Hervé-Fournereau (dir.), De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux ; le cadre normatif des nanotubes de carbone, Editions Larcier, 2012, pp. 67-70
Stéphanie Lacour, « Les dossiers informatisés de santé, une problématique interdisciplinaire », in sous la direction de A. Coutant et T. Stengers (dir.), Identités numériques, Editions L'Harmattan, 2011
Stéphanie Lacour, Bernard Remiche, « "Le système des brevets confronté aux nanotechnologies : un nécessaire retour aux sources" », in Marie Cornu (dir.), "Les modèles propriétaires", L'harmattan, 2011, pp. 20
La subtilité de la construction juridique et des corrélations établies, dans l'ensemble des traits du droit des brevets d'invention, entre le respect des intérêts particuliers des déposants et l'intérêt général n'a pas résisté aux vagues successives de modifications politiques, économiques et techniques qui ont érodé le système depuis une trentaine d'années. Les nanotechnologies, promises au statut de prochaine révolution industrielle, prennent progressivement possession d'un système dont les grands traits sont bouleversés. Leurs spécificités intrinsèques, complexité et caractère générique, risquent d'accentuer cette dérive entropique du système des brevets et, comme le redoutent certains observateurs, de pousser ce dernier vers l'explosion inévitable de ces bulles spéculatives dont il copie chaque jour davantage les traits. Ces technologies émergentes illustrent les questions que nous souhaitons soulever, au sujet du système juridique du droit des brevets (I) et de son exploitation moderne (II).
Stéphanie Lacour, Sonia Desmoulin-Canselier, « Le droit à l'épreuve des nanotechnologies ou les nanotechnologies à l'épreuve du droit », in Philippe Houdy, Marcel Lahmani (dir.), NANOSCIENCES TOME 4 : NANOTOXICOLOGIE, NANOETHIQUE, Belin, 2010, pp. 17
Droit et nanotechnologies ; vaste programme, qu'il s'agit en outre ici d'étudier dans le cadre des aspects sociétaux de la nanoéthique, brouillant encore, si besoin, les pistes du travail entrepris. Car si le droit se distingue de l'éthique, comme nous serons amenées à l'expliquer dans les développements de notre réflexion, il doit également être étudié dans son rapport aux faits sociaux. En l'état des réflexions, il est impossible de décrire de manière tout à la fois définitive et exhaustive le droit applicable aux nanotechnologies. Il est en revanche utile de pointer les défis auxquels les juristes se trouvent confrontés lorsqu'ils tentent de répondre aux préoccupations sociétales portées par les nano-objets et les nanotechnologies (I). Participant d'une logique de déterritorialisation et de co-régulation, les politiques de développement des nanotechnologies mettent également le droit à l'épreuve (II).
Stéphanie Lacour, « Débat public et régulation dans les nanotechnologies : évaluation d'un couple moteur », in Stéphanie Lacour (dir.), La régulation des nanotechnologies. Clair-obscur normatif, Editons Larcier, 2010
Stéphanie Lacour, « National Center for Scientific Research », in David H. Guston (dir.), Encyclopedia of Nanoscience and Society, Vol 2, SAGE, 2010, pp. 574
Stéphanie Lacour, « National Research Agency », in David H. Guston (dir.), Encyclopedia of Nanoscience and Society, Volume 2, SAGE, 2010, pp. 590
Stéphanie Lacour, « European Union », in David H. Guston (dir.), Encyclopedia of Nanoscience and Society, Volume 1, SAGE, 2010, pp. 220
Stéphanie Lacour, « Ubiquitous computing et droit. »: L'exemple de la radio-identification, in Stéphanie Lacour (dir.), La sécurité de l'individu numérisé, l'Harmattan, 2009, pp. 29
Stéphanie Lacour, « Ubiquitous computing et droit. », l'Harmattan, 2009
Stéphanie Lacour, « De l'indépendance des propriétés incorporelle et corporelle »: Note sous OEB, Grande chambre des recours, 5 décembre 1984 ; Cass. com. 26 octobre 1993, in Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2004
Stéphanie Lacour, « De l'indépendance des propriétés incorporelle et corporelle », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle (sous la directoin de Michel Vivant), Dalloz, 2004
Stéphanie Lacour, « Protection des obtentions végétales, condition de nouveauté », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle (sous la direction de Michel Vivant), Dalloz, 2004
Stéphanie Lacour, « Brevetabilité des secondes applications thérapeutiques », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle (sous la direction de Michel Vivant), Dalloz, 2004
Stéphanie Lacour, Jacques Commaille, « La recherche du sens de la vie sociale et politique à l’épreuve de l’expérience de la convention citoyenne sur la fin de vie », Sociologie, Presses Universitaires de France (PUF), 2024, n°3
Stéphanie Lacour, Jacques Commaille, « La participation citoyenne au regard d'une mutation du régime épistémique », Lien social et Politiques, Anjou, Québec : Éd. Saint-Martin ; Rennes : Presses de l'EHESP, 2024, n°92
Stéphanie Lacour, Cynthia Colmellere, Lise Cornilleau, « Les mains dans la poudre. Ethnographie des normativités en actes autour des risques de l'impression 3D en laboratoire », Cahiers, Droit, Sciences et Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2021
Nous avons examiné ici comment les acteurs.rices de laboratoires étudiant l’impression 3D métallique s’organisent face aux risques de cette technologie émergente, en prêtant attention aux négociations spécifiques auxquelles cette période donne lieu entre normes juridiques, technologiques et normes scientifiques ainsi qu’aux interactions entre ces différents registres normatifs. Travaillant sur des machines expérimentales, les acteurs.rices font face à une situation qu’ils décrivent comme « hors-norme » : les imprimantes 3D qu’ils.elles étudient ne sont pas stabilisées ni standardisées, leurs risques sont mal caractérisés. Les usages de ces imprimantes à des fins de recherche, donnant lieu à du « bricolage » et les pannes associées, renforcent la prise de risque – confirmant la spécificité de la recherche en matière de santé au travail.
Dans ce contexte, les logiques de précaution et de prévention identifiées par la littérature autour d’autres risques professionnels incertains permettent de décrire la manière dont ont été prises les principales décisions en matière de sécurité et dont s’articulent, dans le quotidien des acteurs.rices, les normativités concernées. La logique de précaution, dont l’interprétation s’est opérée en amont de la recherche entre un nombre réduit d’acteurs.rices, a donné lieu au choix de séparer l’imprimante 3D du reste du laboratoire par un caisson aussi hermétique que possible. Elle isole, ce faisant, les acteurs.rices les plus précaires et les plus exposé.e.s du reste du laboratoire et acte une répartition spatiale et sociale des risques. La logique de prévention oblige l’employeur à former, informer, et protéger ses salariés. Si cette seconde modalité est complexe face à un risque émergent, la comparaison s’est révélée heuristique pour mettre en évidence des différences importantes entre deux des laboratoires étudiés, qui s’expliquent par les mobilisations inégales des « ingénieurs de terrain » dans la négociation de normativités en cours de construction.
Les négociations auxquelles donne lieu la gestion des risques de l’impression 3D métallique permettent d’appréhender, dans le quotidien des acteurs.rices et dans leurs pratiques, des processus originaux de coproduction du droit, des sciences et des techniques. Si ces processus ne permettent pas de conclure quant à la qualité des mesures qui seront finalement adoptées pour protéger la santé et la sécurité des opérateurs.rices, ils confirment l’intérêt de la phase d’émergence technologique pour mieux comprendre la façon dont les normativités en jeu interagissent et dont les acteurs.rices, consciemment ou pas, se positionnent à leur égard.
Stéphanie Lacour, « Des concepts à l'épreuve des terrains. Introduction. », Cahiers, Droit, Sciences et Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2021, pp. 25-28
Premier bilan des travaux d’un groupement de recherche original par son objet – les normes, sciences et techniques – aussi bien que par son objectif – mettre en commun les connaissances produites par l’ensemble des travaux en sciences humaines et sociales qui font de la question des normes leur objet –, le présent dossier confirme l’intérêt de l’interdisciplinarité dans l’analyse des évolutions que nos sociétés expérimentent au quotidien du fait de la production et de la diffusion de savoirs scientifique et de techniques que les normes façonnent autant qu’elles sont, profondément, façonnées par eux.
Stéphanie Lacour, « Introduction », PUP, 2021
Créé en janvier 2016, le groupement de recherche « Normes, Sciences et Techniques » (GDR NoST 3769) met en réseau les travaux de plus de cinquante équipes en France et en Europe. Les normativités à l’œuvre dans les sciences et les techniques, points nodaux d’études menées dans de nombreuses disciplines de sciences humaines et sociales, y font l’objet d’analyses interdisciplinaires visant à mettre en évidence les logiques repérables dans les normes relatives à ces activités, leurs objets et le...
Stéphanie Lacour, Kathleen Chami, Nicolas Feltin, Eric Gaffet, « Les nanomatériaux manufacturés dans l'environnement professionnel : un aperçu de l'état de l'art », Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, Elsevier Masson, 2021, n°1, p. 50
Stéphanie Lacour, K. Chami, N. Feltin, E. Gaffet, « Engineered nanomaterials at workplace: an overview of the state of the art », Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, Elsevier Masson, 2021, n°1, pp. 51-68
Stéphanie Lacour, Camille Noûs, « Du droit des livres au droit en actes dans le champ de la régulation des nanomatériaux : changer de cadre d’analyse pour comprendre les évolutions en cours », Cahiers, Droit, Sciences et Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2020, n°10
Stéphanie Lacour, Daniela Piana, « Faites entrer les algorithmes ! Regards critiques sur la justice prédictive », Cités : Philosophie, politique, Histoire, Presses Universitaires de France- PUF, 2019
Stéphanie Lacour, « Nanotechnologies », PUP, 2019
Le dioxyde de titane (TiO2) est au cœur de l’actualité médiatique et législative. La loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable, énonce, dans son article 53, la suspension de sa mise sur le marché, ainsi que celle des denrées en contenant dans un délai qui n’est toujours pas encore fixé de manière définitive. Cette suspension, d’une durée maximale d’un an à compter de l’arrêté conjoint du ministre chargé de la c...
Stéphanie Lacour, Evelyne Lhoste, Cynthia Colmellere, « Entretien avec Évelyne Lhoste », Sociologies pratiques, Presses de Sciences Po , 2019, n°1, pp. 31-34
Stéphanie Lacour, Cynthia Colmellere, Delphine Corteel, Volny Fages, « Dénouer l'écheveau des tiers lieux : tentatives généalogiques », Sociologies pratiques, Presses de Sciences Po , 2019, n°38, pp. 3-10
Stéphanie Lacour, Cynthia Colmellere, Delphine Corteel, Volny Fages, « Tiers lieux : une émancipation en actes ? », Sociologies pratiques, Presses de Sciences Po , 2019, n°38, p. 128
Stéphanie Lacour, « Nanotechnologies Nanomatériaux dans l'alimentation. Vous reprendrez bien un peu de dioxyde de titane ? », Cahiers, Droit, Sciences et Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2019, n°8
Stéphanie Lacour, Jacques Commaille, « Les Legal Consciousness Studies comme laboratoire d’un régime renouvelé de connaissance sur le droit. Présentation du dossier », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) - Lextenso éditions , 2018, n°100
Stéphanie Lacour, Jacques Commaille, Benn Williams, « Legal Consciousness Studies as a Laboratory of a Renewed System of Knowledge About Law. Presentation of the Special Report », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) - Lextenso éditions , 2018, n°100
Stéphanie Lacour, Susan Silbey, Cléa Hance, Cyril Le Roy, « Étudier la conscience du droit : construction d’une théorie de l’institution à partir de micro-données », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) - Lextenso éditions , 2018, n°3
Stéphanie Lacour, Jacques Commaille, « After Legal Consciousness Studies : dialogue transatlantiques et transdisciplinaires », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) - Lextenso éditions , 2018, n°100
Stéphanie Lacour, Virginie Albe, « Legal Consciousness Studies et Science and Technology Studies Croiser des parallèles ? », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , Cachan (ENS Cachan) : Droit & société, 2018
Les raisons qui nous ont poussées à tenter de tracer des parallèles 1 entre le mouvement des Legal Consciousness Studies (LCS), que nous étions en train d'étudier collectivement, et les Science and Technology Studies (STS) sont, au moins, au nombre de quatre. Nos parcours individuels, tout d'abord, nous avaient précédemment menées à croiser nos regards 2 au sujet d'objets et de pratiques scientifiques et techniques et à explorer, de ce fait, les ressources des STS, parmi d'autres approches, pour comprendre comment les controverses scientifiques se déploient dans diverses arènes et sont appréhendées par divers publics concernés, et notamment les jeunes 3, et quelles étaient les relations entre ces objets, pratiques et controverses et le droit 4. Les deux courants, ensuite, bien que distincts par leurs objets, puisaient leurs racines dans une même période, celle des années 1960 et 1970, une même aire culturelle, le monde anglo-saxon et en particulier les Etats-Unis 5 et illustraient une même volonté de renouveler, sans, évidemment, faire l'économie de débats internes, les cadres et méthodologies d'analyse de phénomènes sociaux majeurs, le droit et la science, en adoptant des postures critiques et politiquement engagées. Susan Silbey, enfin, dont les travaux ont servi de guide à nos réunions, consacre depuis le début des années 2000 des travaux de long cours à l'étude des relations entre droit et sciences, et en particulier à l'observation du droit dans l'espace des laboratoires de recherche. Il nous est apparu, pour finir, que jusqu'à présent, et malgré des tentatives récentes en ce sens, le rendezvous entre ces deux mouvements de recherche n'avait pas eu lieu, et nous souhaitions explorer les virtualités d'une telle rencontre entre deux positionnements qui, à bien des égards, nous paraissaient recouvrir des territoires qui sont, de plus en plus, appelés à se juxtaposer.
Stéphanie Lacour, Olivier Leclerc, Laurence Dumoulin, « Regards croisés sur les objets et les pratiques scientifiques et techniques », Cahiers, Droit, Sciences et Technologies, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016
« Ceux qui se bornent à une seule recherche manquent souvent de faire des découvertes qu’un esprit plus étendu, qui peut joindre d’autres sciences à celles dont il s’agit, découvre sans peine. Mais comme un seul ne saurait bien travailler à tout, c’est l’intelligence mutuelle qui peut y suppléer. » Nouvelles lettres et opuscules inédits de Leibniz, rassemblés par L.A. Foucher de Careil, Paris, 1857, p. 287. Parce que l’intelligence des dispositifs sociotechniques, de ce qu’ils sont comme de c...
Stéphanie Lacour, Sacha Loeve, Volny Fages, « Trajectoires comparées des nanotechnologies et de l’impression 3D »: temporalité et normativité des sciences et technologies, Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2016, n°6, pp. 55-73
Stéphanie Lacour, « L'étiquetage des produits contenant des nanomatériaux : un cadrage juridico-politique de la controverse liée au développement des nanotechnologies », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) - Lextenso éditions , 2016
Stéphanie Lacour, Olivier Leclerc, Laurence Dumoulin, « Regards croisés sur les objets et les pratiques scientifiques et techniques », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2016, n°6
Stéphanie Lacour, Sacha Loeve, Volny Fages, « Trajectoires comparées des nanotechnologies et de l’impression 3D », Cahiers, Droit, Sciences et Technologies, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016
Can nanotechnology and 3D printing trajectories help us think the machines’ normativity? If we stick to the rhetoric that these techno-developments give rise, the answer is obvious. These machines are normative because they are carriers of great social, economic, cultural, etc., change projects. It seems to us that the crossing of disciplinary perspectives, highlighting how speeches and practices differ, allows not to reduce the analysis to this single dimension. Some distortions become visible, not only between rhetoric and actual social practices but also sometimes within the discourses and practices. By focusing not only on the fictional time that discourses are using and the suspended time of positive law, we are trying here to think the normativity at work in the techno-scientific objects and practices otherwise.
Stéphanie Lacour, « Nanotechnologies…et maintenant ? », PUP, 2015
Les controverses sociotechniques semblent parfois se déployer au rythme des saisons. En ce qui concerne les nanotechnologies, après un printemps bourgeonnant de polémiques, d’initiatives désordonnées et de débats publics – au début des années 2000 – immédiatement suivi d’une longue période entamée au milieu de la décennie et marquée par l’éclosion de normes techniques et réglementaires aux profils variés, l’année 2014 marque, semble-t-il, l’arrivée d’une saison plus froide. Tous les fruits de...
Stéphanie Lacour, « L’étiquetage des produits contenant des nanomatériaux : un cadrage juridico-politique de la controverse liée au développement des nanotechnologies », Natures Sciences Sociétés, EDP Sciences, 2015, p. -
Stéphanie Lacour, « Recherche des traces de nanos désespérément », Cahiers, Droit, Sciences et Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2014, n°4
Stéphanie Lacour, « Nanotechnologies », PUP, 2014
Il est difficile de concevoir, pour une bonne partie du public, que tout un ensemble de produits potentiellement dangereux pour la santé, la sécurité et l’environnement ont été et sont encore mis sur le marché, en France, en Europe et dans l’ensemble des pays industrialisés, sans que quiconque ne soit encore en mesure de les répertorier, d’avoir une idée de leur nature ou des risques qui leur sont consubstantiels. C’est pourtant bien ainsi que se présente la situation en matière de nanoprodui...
Stéphanie Lacour, « De la gouvernance d’anticipation à la régulation des nanotechnologies », Bulletin de veille scientifique , ANSES, 2014, p. 80
Stéphanie Lacour, « L'impact d'Internet sur la création de notre droit »: Recension de l'ouvrage de Berthou Renaud, L'impact d'Internet sur la création de notre droit, Paris : Éditions universitaires européennes, 2012, 863 p., Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) - Lextenso éditions , 2013
Stéphanie Lacour, Marie-Claude Jaurand, Armelle Baeza, Emmanuel Flahaut, « La déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire : analyse réglementaire et technique d'un régime en construction », Observatoire des Micro et Nanotechnologies, , 2013
Stéphanie Lacour, « Bienvenus dans un monde très matériel ! », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) - Lextenso éditions , 2013
Stéphanie Lacour, « L'impact d'Internet sur la création de notre droit », Droit et Société, Librairie g{\'e}n{\'e}rale de droit et de jurisprudence : Lextenso {\'e}ditions/L.G.D.J., 2013
Stéphanie Lacour, « L'impossible définition des substances à l'état nanoparticulaire. Eléments d'analyse du décret n° 2012-232 du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire pris en application de l'article L.523-4 du code de l'environnement », Environnement et développement durable, OECD Publications Centre, 2012, n°5, p. 8
Stéphanie Lacour, « Le régime de déclaration des substances à l'état nanoparticulaire », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°16, pp. 37-42
Cette étude propose une analyse du décret n° 2012-232 du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire pris en application de l'article L523-4 du Code de l'environnement.
Stéphanie Lacour, « Des tenants et aboutissants de l'étiquetage des nanoproduits », Bulletin de veille scientifique , ANSES, 2012, n°17, p. 80
Stéphanie Lacour, Sonia Desmoulin-Canselier, « La définition des nanomatériaux au cœur de l'actualité », Revue de synthèse annuelle de l'OMNT, , 2012
Stéphanie Lacour, « Définir les nanomatériaux : une controverse scientifique ou normative ? », Bulletin de veille scientifique , ANSES, 2011, n°16, p. 38
Stéphanie Lacour, « Réguler l'incertain dans les rapports entre sciences, technologies et droit », Recherche Droit et Justice, GIP Mission de recherche droit et justice , 2011, n°37, p. 10
Stéphanie Lacour, « Réguler l'incertain dans les rapports entre sciences, technologies et droit. Les débats publics sur les options générales d'intérêt national en matière d'environnement, de développement durable ou d'aménagement sont-ils une solution ? », Lettre de la Mission Droit et Justice, GIP Mission de recherche droit et justice , 2011, n°37
Stéphanie Lacour, « La version juridique du Nanomonde », Comptes-Rendus de l'Académie des Sciences, numéro spécial Nanotechnologies, , 2011, n°7
Nanosciences and nanotechnologies come into a pre-existing legal system. Their arrival, and how they are received are worthy of analysis. Such effort shall first step over simply lexical considerations, in order to penetrate, via their origins, the traces of these specific objects in the territory of law. The goal of this article is to explore the effects of "nanos" in various legal fields, including the principle of precaution, patent law, and applicable law for chemical substances.
Stéphanie Lacour, « Nanotechnologie : réguler l'incertitude ? », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) - Lextenso éditions , 2011, n°78
In the French legal system, the precautionary principle is intended to allow public authorities to handle uncertain risks that might affect the environment. However, it is becoming common, in Europe as well as in France, to refer to this principle to shape the responsible development of nanotechnologies. Indeed, these are complex, partially unpredictable, and enabling new technologies. These specific characteristics might nevertheless generate some new types of risk. Existing regulations should, thus, be reappraised and certainly complemented to ensure a good management of nanotechnologies uncertain risks. Specialized consulting agencies, in this regard, provided a number of the leads that will be considered in this article.
Stéphanie Lacour, Eric Gaffet, « L'évaluation et la gestion des risques liés aux nanomatériaux, aspects juridiques et réglementaires », Revue de synthèse annuelle de l'OMNT, , 2011, p. 47
Stéphanie Lacour, « Nanopatents and their impact on the medical environment », International Journal of Bioethics, Diffusion Eska, 2011, n°12
The nano-medical field is seen, by governments as well as the business sector, as a very promising one. The process of converting basic research in nanomedecine into commercially viable products has already begun, even if it might be long and difficult. Part of the difficulties that could occur comes from regulatory and safety issues. Some of them are also coming from patent uncertainty in the global nanotechnology field. Indeed, the rush towards patents in the nanotechnology arena has already begun. Nanopatents are about to alter the legal landscape of the innovation economy, of research and development, and of industry - no doubt to an unprecedented extent because of the scope covered by these technologies. From a global point of view, the very delineation of the scope of nanotechnologies confronts patent law with complex problems of definition. The emergence and characteristics of this technology are also giving rise to a reassessment of the criteria for patentability that could be prejudicial to innovation. In the medical environment, this issue is even exacerbated in the real challenges which pharmaceutical companies are running up against.
Stéphanie Lacour, « Les nanotechnologies et le droit des brevets d'invention », Techniques de l'Ingenieur, Techniques de l'ing{\'e}nieur, 2010, p. 12
Stéphanie Lacour, « Grenelle's Bill n°2 : Regulation of nanoparticles and nanomaterials in the French Law », Dossiers de l'OMNT, Nanoparticles et nanomatériaux, effets sur la santé humaine et l'environnement, , 2010, n°1, p. 10
Stéphanie Lacour, « Le Groupe de travail sur la nanotechnologie de l'OCDE. missions et travaux en cours », Veille Stratégique de l'OMNT Effets des nanoparticules et nanomatériaux sur la santé et l'environnement, , 2009, n°5, p. 5
Description des travaux et missions du Groupe de travail sur les nanotechnology de l'Organisation pour la Coopération et le Développement Economique.
Stéphanie Lacour, Sonia Desmoulin-Canselier, « Réglementation du risque chimique, nanoparticules et nanomatériaux », Dossiers de l'OMNT, , 2008, p. 10
Stéphanie Lacour, « Conséquences juridiques potentielles des dernières études de toxicologie sur les nanotubes de carbone », Dossiers de l'OMNT. Nanoparticules et nanomatériaux, effets sur la santé humaine et sur l'environnement, , 2008, p. 14
Stéphanie Lacour, « Libres propos sur le droit des brevets et les nanotechnologies », Cahiers, Droit, Sciences et Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2008, n°1, p. 135
Stéphanie Lacour, « L'identification par radiofréquence (RFID), une technologie en mal de régulation juridique », Annals of Telecommunications - annales des télécommunications, Springer, 2007, n°1112
Le développement actuel des RFID suscite un certain nombre d'inquiétudes dont certaines seulement peuvent être appréhendées par une normalisation technique. La protection des données personnelles, notamment, va certainement devoir évoluer, confrontée aux potentialités de quasi-invisibilité et à la puissance de ces systèmes. Nous nous proposons, après une rapide présentation de cette nouvelle technologie et de ses principales caractéristiques, en termes de contenu informationnel notamment, d'interroger la pertinence et les évolutions envisageables d'une partie de notre droit positif à son égard.
Stéphanie Lacour, « Quelques remarques sur les RFID et la protection des données personnelles en droit français », MISC - Le journal de la sécurité informatique, Lavoisier, 2007, n°33, p. 6667
Stéphanie Lacour, « Plaidoyer pour la défense du maillon faible. L'avenir contesté de l'action directe dans les chaînes de contrats », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associ{\'e}s, 2005, n°114, p. 7
Stéphanie Lacour, « Glissantes garanties. Libres propos sur la qualification des sûretés personnelles », Jurisclasseur, , 2004
Stéphanie Lacour, « Journée autour de Jacques Commaille », le 25 septembre 2024
Journée organisée par l'ENS - Université Paris-Saclay et l'ISP - Institut des sciences du politique
Stéphanie Lacour, « L'esprit politique des savoirs », le 29 novembre 2023
Première séance du cycle de présentation d'ouvrages "Les rencontres extraordinaires", organisée par l'ISP à l'Université Paris-Panthéon Assas
Stéphanie Lacour, « Définir les techniques pour les réguler ? », Atelier "Droit et techniques ", Paris ( France), le 16 octobre 2023
Stéphanie Lacour, « Les concepts à l’épreuve des terrains », le 24 juin 2021
Stéphanie Lacour, « Journées des ateliers du groupe de recherche Normes, sciences et techniques », le 24 juin 2019
Organisé&e par le NoST et l'Ecole Normale Supérieure de Paris-Saclay
Stéphanie Lacour, Christian Bessy, Claude Didry, Patrick Verley, « Peut-on encore parler de théorie de la régulation ? Perspectives disciplinaires et pluridisciplinaires », journée d'étude "L’échelle des régulations politiques, XVIIIe-XXIe siècles. Peut-on parler de théorie de la régulation ?", Évry, université d Évry, le 17 juin 2019
Organisé pour le laboratoire d’histoire (IDHES-Evry -UMR 8533) de l'Université d'Évry Paris-Saclay par Florent Le Bot et Alain Pichon
Stéphanie Lacour, « Ecrire et publier en sociologie du droit », le 31 janvier 2019
Journées d’étude RT13 – revue Droit et Société
Stéphanie Lacour, « L’Humain en transformation : entre transhumanisme et humanité », le 11 décembre 2018
Colloque interdisciplinaire n°1 de l’atelier « L’humain en transformation » du groupe de recherche « Normes, sciences et techniques » (GDR NoST) organisé par Bénédicte Bévière-Boyer, Université Paris 8 et Isabelle Moine-Dupuis, UBFC
Stéphanie Lacour, « Travail et innovations technologiques », le 02 juillet 2018
Stéphanie Lacour, « Les neurosciences de l’expérimentation à la clinique », le 23 novembre 2017
Colloque International final du programme ANR NormaStim
Stéphanie Lacour, « Données personnelles et sensibles. Quels enjeux pour la recherche en SHS ? », le 07 novembre 2017
Stéphanie Lacour, Sacha Loeve, « Temporalité et Normativité des sciences et technologies - Trajectoires comparées des nanotechnologies et de l’impression 3D. », Regards Croisés sur les objets et les pratiques scientifiques et techniques, Cachan, le 11 décembre 2014
Stéphanie Lacour, « Les données de santé : Du secret médical aux données informatisées, le droit français applicable », Les données de santé - Du droit national au droit de l'union, Aix en Provence, le 12 décembre 2014
Stéphanie Lacour, « Le Self Data - Problématiques juridiques réactualisées liées au projet MesInfos », MesInfos - Séminaire de réflexion interdisciplinaire sur les résultats de la phase d'expérimentation du projet., Paris, le 19 novembre 2014
Stéphanie Lacour, « La protection juridique des données de santé, du secret médical aux dossiers de santé électroniques. », Journées Bioéthique, Droit et nouvelles technologies, Paris, le 01 décembre 2014
Stéphanie Lacour, « Nanosciences, Nanotechnologies, quelles coopérations avec les chercheurs en SHS ? », Journée annuelle du Labex "NanoSaclay", Cachan, le 11 juin 2014
Stéphanie Lacour, « Creating a governance framework for Responsible Research and Innovation - Legal insights. », Res-AGorA workshop - RRI Governance Framework, Copenhague Denmark (DK), le 27 mai 2014
Stéphanie Lacour, « Science et débat public. Expertise scientifique. Quels publics, quels experts ? », Recherche Scientifique et Démocratie, Orsay, le 21 mai 2014
Stéphanie Lacour, « L'innovation en nanosciences et nanotechnologies : une problématique de recherche juridique », Paroles de chercheurs, Paris, le 05 mai 2014
Stéphanie Lacour, « Quelles expertises pour gouverner l’incertitude ? », L'incertitude scientifique au prisme des sciences sociales, Cachan Cedex, le 13 mars 2014
Stéphanie Lacour, « Réflexions juridiques sur la gouvernance des robots », La gouvernance des Robots - Séminaire interdisciplinaire, PARIS, le 25 février 2014
Stéphanie Lacour, « Science and Technology Studies et Recherche Juridique : quelles liaisons ? L'exemple de la recherche sur les nanosciences et nanotechnologies », STS et Recherche juridique : quelles liaisons ?, Paris, le 09 janvier 2014
Stéphanie Lacour, S. Lacour, « Robot and Territory: a Disruptive Technology that Requires a Concerted Integration », ETHICAL, LEGAL and SOCIAL ISSUES raised by EMERGING TECHNOLOGIES French-Chinese bioethics symposiums- 2nd Wuhan Seminar, Wuhan China (CN), le 07 novembre 2013
Stéphanie Lacour, « La norme technique ne rend-elle pas le droit obsolète ? », L'autonomie de la technique. Assises Technologos - Université Paris I, PARIS, le 06 septembre 2013
Stéphanie Lacour, « Interdisciplinar building of nanosciences and nanotechnologies policies », Imagine Nano, Bilbao Spain (ES), le 23 avril 2013
Stéphanie Lacour, « Nanotechnologies et droit. », Forum de synthèse du cycle régional de conférences C'Nano PACA et Univers Sciences. Forum Science et citoyenneté. Les nanos dans la peau, Marseille, le 19 mars 2013
Stéphanie Lacour, « Quelles régulations pour les nanotechnologies ? », Journées Nanotechnologies de l'école doctorale Gay Lussac de l'Université de Poitiers et l'Espace Mendes France de Poitiers., Poitiers, le 14 mars 2013
Stéphanie Lacour, « Le droit de la santé appliqué au développement des nanosciences et des nanotechnologies », Nanos, Santé et Société. Université Paris VII Descartes, DIM NanoK., Paris, le 10 décembre 2013
Nanosciences, nanotechnologies, nanomatériaux et santé. Réglementations applicables et questions ouvertes.
Stéphanie Lacour, « Les nano-cadres juridiques », NanoCadre, Toulouse, le 13 septembre 2013
Les cadres de communication et de perception du phénomène "nano" ont-ils une influence sur la formation de normes juridiques dans ce champ ?
Stéphanie Lacour, « Le nouveau cadre juridique des nanoproduits », Conférence du CNAM. Sciences et démocratie. Les nanoproduits, risques et réalités., Paris, le 18 mai 2013
Stéphanie Lacour, « Interdisciplinar building of nanosciences and nanotechnologies policies », le 01 janvier 2013
Présentation des différentes formes de régulations et réglementations applicables aux nanotechnologies en France, en Europe et dans le monde en 2013.
Stéphanie Lacour, Bernard Remiche, « Le système des brevets confronté aux nanotechnologies : un nécessaire retour aux sources », Le système des brevets confronté aux nanotechnologies : un nécessaire retour aux sources, Poitiers, le 10 décembre 2009
Stéphanie Lacour, « Point de vue juridique sur le développement des nanotechnologies », Séminaire "Regard sur les nanotechnologies : enjeux, débats, perspectives" de l'Institut pour la maîtrise des risques, Cachan, le 18 octobre 2011
Stéphanie Lacour, Nathalie Hervé-Fournereau, « Le SWOT des nanos. Incertitude et complexité aux confins de la recherche en droit », Droit, sciences et techniques. Quelles responsabilités ?, Paris, le 25 mars 2011
Stéphanie Lacour, « La régulation des nanotechnologies ou la quadrature d'un cercle vicieux », Atelier So-Nano (Nanotechnologies et Société), Toulouse, le 25 novembre 2011
Stéphanie Lacour, « Retour d'expérience sur les nanotechnologies. Quelles leçons pour l'avenir des technologies émergentes », Séminaire "Nouvelles frontières en biotechnologies", La Rochelle, le 14 novembre 2011
Stéphanie Lacour, « Les dossiers de santé informatisés, un bilan des travaux engagés », Journée d'étude de l'association française de droit de la santé "Les systèmes d'information de santé : compétences et expériences croisées", Paris, le 23 juin 2011
Stéphanie Lacour, « Le droit applicable aux nanotechnologies : une source de connaissances sur les pratiques de la recherche », Les apports actuels des recherches en sciences humaines et sociales à la connaissance des pratiques et des institutions de recherches scientifiques et technologiques. Centre d'Alembert, Orsay, Orsay, le 11 mai 2011
Stéphanie Lacour, Dominique Vinck, « The object of Nano-risks regulation : a legal and sociological view. », INRS Occupationnal Health Research Confcerence on Nanomaterials, Nancy, le 05 avril 2011
Stéphanie Lacour, « Les dossiers de santé informatisés, une problématique interdisciplinaire », Séminaire "Identités numériques" de l'Institut des sciences de la communication du CNRS, Paris, le 15 février 2011
Stéphanie Lacour, « Nanopatents and research activities, an international perspective », States of Innovation; Research Policy and practice after 10 years of the National Nanotechnology Initiative, Lyon, le 28 avril 2010
Stéphanie Lacour, « Should Nanotech change Academic IP practices. », S.NET 2010. Second Annual Conference of the Society for the Study of Nanoscience and Emerging Technologies, Darmstadt, le 29 septembre 2010
Stéphanie Lacour, « Ethique et droit des nanotechnologies », Cycle de conférences sur les nanotechnologies de l'espace Pierre Mendes-France, Poitiers, le 15 décembre 2010
Stéphanie Lacour, « Nanotechnologies : des objets juridiques identifiés ? », Journées NanoBiotechnologies- Nanotoxicologie- Nanosciences et société, Orsay, le 02 décembre 2010
Stéphanie Lacour, « Les nano-brevets, un point d'étape », Nanonorma. Séminaire de recherche, Paris, le 04 novembre 2010
Stéphanie Lacour, « La régulation des nanotechnologies : un défi permanent », E2Phy - Les nanotechnologies. ENS Cachan, Cachan, le 24 août 2010
Stéphanie Lacour, « La régulation des nanotechnologies : des questions pour tous », Cycle de conférences sur les nanotechnologies, Poitiers, le 19 mai 2010
Stéphanie Lacour, « L'après débat public: quelle régulation pour les nanosciences et les nanotechnologies », Journée de réflexion inter-instituts organisée par les conseils scientifiques des départements de physique, chiie, ST2I et planète-Univers du CNRS, PARIS, le 06 mai 2010
Stéphanie Lacour, Patrick Couvreur, « Nanotechnologies et Santé : mieux cibler les médicaments », Les dialogues du CNAM, PARIS, le 25 février 2010
Stéphanie Lacour, « Nanotechnologies : Perspectives européennes », Nanotechnologies-Perspectives européennes, Lyon, le 31 mars 2009
Stéphanie Lacour, « Les nanotechnologies : nouveaux outils d'une société de surveillance. Quelle régulation juridique pour l'ubiquitous computing ? », EHESS Séminaire de Sociologie des alertes et des controverses 2008-2009 Modèles sociologiques pour l'analyse des processus de mobilisation, PARIS, le 20 mars 2009
Stéphanie Lacour, « La régulation des nanotechnologies : état de droit positif », Séminaire de formation CNAM - ministère de la santé, Paris, le 24 octobre 2009
Stéphanie Lacour, « Nanosciences and Nanotechnologies - Emerging questions for existing laws », Trans'Alp Nano 2008, Lyon, le 01 octobre 2009
Nanosciences and nanotechnologies are characterized by the fact that they are at the confluence of many scientific and, subsequently, technological fields. Thus, there are also numerous legal fields which apply to them, from health or privacy protection to labour or patent law. One of the objectives of the Law, in a broad sense, is to reconcile sometime opposing interests and liberties. Thus, to study the law in the field of nanotechnologies, one can try to follow these technologies through their life cycle, from their creation to their disuse and recycling. This methodology has been recommended by many different scientific and ethical agencies in Europe. I am going to target, in particular, three key steps in this life cycle. The first one is the “valorization” of nanosciences. How does patent law deal with the new reality that is nanotechnology? When do these entities leave the field of discovery, blue sky science, to enter the application field and to be patentable? What are nanotechnology's impacts on the philosophy that drives French and European patent laws, which finds its origins in the history of mechanics? The second step in the nano life-cycle is the European regulation of chemicals as it exists, confronted to the “nano” specificities. Are nanoparticles chemical substances? Is the existing legal framework adapted to their scale and shapes? At the other end of the R&D and commercialisation spectrum, nanotechnologies have enabled, for years now, the development of very small electronic devices which may present new risks to the protection that our law gives to privacy. What can we do to keep the progress nanodevices are promising and let their risks away ? More theoretically, finally, it is interesting to study how the growth of a new scientific field, such as nanoscience and nanotechnology, fields which are mainly defined by a reference to scale, can have an influence upon the legal system as a whole and the categories and premises upon which it is built.
Stéphanie Lacour, « Nanotechnologies and law : some questions raised by emerging technologies », International Nanoscience Conference (INASCON), SURSEE Switzerland (CH), le 18 août 2009
Stéphanie Lacour, « L'incertitude : un défi supplémentaire pour la régulation des nanotechnologies », Colloque AFSSET / Réseau Risques et Société R2S organisé en partenariat avec l'Ecole des Mines de Paris « Gouverner l'incertitude : les apports des sciences sociales à la gouvernance des risques sanitaires environnementaux », PARIS, le 06 juillet 2009
Le développement responsable des nanotechnologies, objectif fixé au niveau européen dès 2004, fait depuis quelques mois l'objet d'âpres discussions. D'un côté de la balance, on trouve les tenants, Commission européenne en tête, d'une adaptation des règles concernant la gestion des risques fondée sur les progrès des connaissances scientifiques. De l'autre, ceux pour qui, des produits étant d'ores et déjà sur le marché, il devient impossible de retarder davantage l'adoption de règlementations contraignantes spécifiques. Les travaux récents du Parlement européen sur les nanomatériaux illustrent ces débats, qui quittent désormais le cercle des seuls experts pour entrer dans le domaine public. Les incertitudes, dans ce cadre, dépassent en effet très largement le seul cadre scientifique. Le danger des nanoparticules et nanomatériaux n'est pas établi de manière certaine, mais, peut-être de manière plus inquiétante encore, les données relatives à l'exposition, second volet de caractérisation du risque, sont inexistantes, et la plus grande confusion persiste quant à la définition même des objets concernés et aux produits et applications déjà commercialisés. Ces incertitudes nouvelles, qui ne relèvent pas toutes des connaissances scientifiques, peuvent certainement être réduites. Le rôle de la norme juridique dans les nouvelles formes de gouvernance des technologies émergentes et de leurs risques mérite par conséquent d'être réévalué.
Stéphanie Lacour, « La régulation des nanosciences et des nanotechnologies », Journées Scientifiques du Centre de compétences en Nanosciences de la Région PACA, Porquerolles, le 27 mai 2009
Stéphanie Lacour, « Risques et responsabilité sociale de la recherche en nanosciences et nanotechnologies », French - American Young Engineering Scientists Symposium 2008 Ambassade de France aux Etats-Unis, Washington United States (US), le 07 juillet 2008
Stéphanie Lacour, « Les RFID envisagées sous l'angle du droit », Les RFID envisagées sous l'angle du droit, PARIS, le 13 novembre 2008
Stéphanie Lacour, « Problèmes de définition juridique dans le champ des nanotechnologies. », "Comment appréhender les risques des nanoparticules d'aujourd'hui et de demain ?", Grenoble, le 09 octobre 2008
Stéphanie Lacour, Sonia Desmoulin-Canselier, « Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ? », Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ?, Toulouse, le 26 mars 2008
Stéphanie Lacour, « Nanosciences and nanotechnologies. Emerging questions for existing laws », Conférence Internationale TransAlp'nanos 2008, Lyon, le 29 octobre 2008
Stéphanie Lacour, « Une juriste engagée dans les nanotechnologies ? », Quel paradigme des rapports entre Droit et Science ?, Florence, le 22 mai 2008
Stéphanie Lacour, « Le statut juridique des systèmes de radio-identification », Séminaire d'étude "Traçabilité" de l'Institut des hautes études en Sciences et Technologies, PARIS, le 21 mars 2008
Stéphanie Lacour, « La sécurité aujourd'hui dans la société de l'information », Séminaires de recherche du programme Asphales - ACI Sécurité informatique 2004-2007, le 01 juillet 2004
Stéphanie Lacour, « Nanoélectronique. Vie privée et dignité humaine. », Nanoélectronique, Vie privée et Dignité humaine, PARIS, le 10 mai 2007
Stéphanie Lacour, « Quel(s) Droit(s) pour les nanotechnologies ? », Nano-école CNRS, Toulouse, le 18 octobre 2007
Stéphanie Lacour, « Le(s) droit(s) des nanotechnologies », Le(s) droit(s) des nanotechnologies, PARIS, le 10 mars 2007
Stéphanie Lacour, Marjorie Thomas, Roger Moret, Aurélie Delemarle, « Sciences et Société en mutation - Rapport du Groupe de travail sur l'émergence des nanosciences et des nanotechnologies », Emergence des nanosciences et des nanotechnologies, PARIS, le 12 février 2007
Stéphanie Lacour, Marion Videau, « La sécurité aujourd'hui dans la société de l'information », Séminaire « Preuve, archivage et conservation électroniques », Paris, le 18 mai 2006
L'adoption, en août 2006, de la loi pour le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information fut l'occasion d'un notable regain d'intérêt du public pour des questions longtemps considérées comme excessivement techniques et spécialisées.Les conciliations liées aux mesures techniques de protection des œuvres de l'esprit, les fameux DRM, ne sont pourtant que l'une des formes possibles des interactions entre les techniques informatique et juridique.De l'interopérabilité à la biométrie, de l'écrit électronique à l'administration en ligne, les risques ne manquent pas. Les défis à relever pour assurer un degré satisfaisant de sécurité dans la société de l'information non plus. Mais qu'est-ce que cette sécurité ? Les travaux ici présentés révèlent que sa définition varie selon que l'on adopte le point de vue de l'informaticien ou du juriste.Quelle sécurité, aujourd'hui, dans la société de l'information ? Des archivistes, informaticiens et juristes ont tenté d'apporter quelques réponses réunies dans cet ouvrage.
Stéphanie Lacour, « Nanotechnologies .... Maxi droit ? », Nano Ecole, Ecole thématique CNRS, Autrans, le 09 octobre 2006
Stéphanie Lacour, « Dignité humaine, vie privée, brevets et nanotechnologies », Nanotechnologies, Dignité, Vie privée, brevets d'invention., PARIS, le 18 novembre 2006
Stéphanie Lacour, « Enjeux et risques liés aux nanomatériaux et nanotechnologies », Quelques questions juridiques soulevées par le développement des nanotechnologies, PARIS, le 19 octobre 2006
Stéphanie Lacour, « Nanotechnologies .... Maxi droit ? », le 01 janvier 2006
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