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Audrey Lebois

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Nantes Université · Faculté de Droit et Sciences Politiques Institut de Recherche en Droit Privé — IRDP
Nantes UniversitéFaculté de Droit et Sciences PolitiquesInstitut de Recherche en Droit Privé
Droit civil Droit de la propriété intellectuelle
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Actualités scientifiques

Conférence
Reconsidérer les MNR
16 avr. 2025
Conférence
Président de juridiction : Juge ou gestionnaire ?
20 mars 2025 · Nantes Cedex 3
Séminaire
Blanchiment
7 nov. 2024 · Nantes
Conférence
Les restes humains comme biens culturels
10 avr. 2024 · Nantes
Conférence
Impacts de l'IA sur les métiers de la création
27 mars 2024 · Nantes
Conférence
Identités familiales en question
27 fév. 2024 · Nantes
Journée d'étude
Hommage au professeur Yvon Desdevises
16 fév. 2024 · Nantes Cedex 3
Conférence
NFT musicaux
7 avr. 2023 · Nantes
Colloque
L'économie souterraine criminelle
6 avr. 2023 · Nantes
Journée d'étude
Journée de promotion de la thèse
9 fév. 2023 · Nantes Cedex 3
Colloque
30 ans de l'Institut de Recherche en Droit Privé
6 déc. 2022 · Nantes
Conférence
La protection des trésors nationaux
4 avr. 2022 · Nantes

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Directrice du DU Propriété intellectuelle

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins, soutenue en 2001 à Nantes sous la direction de André Lucas 

    Le marché de la location des exemplaires d’œuvres s'est considérablement développé et diversifié ces dernières années. Ce mode de commercialisation, réalisé après le premier transfert de propriété des supports, permet à des tiers de retirer un profit important de la créativité de l'auteur, du travail des artistes interprètes et des investissements des producteurs et entreprises de communication audiovisuelle. Le droit de location donne aux auteurs et aux titulaires de droits voisins le contrôle de la location des exemplaires et les associe ainsi au succes de cette exploitation secondaire. Si sa légitimité ne fait aucun doute, cette nouvelle prérogative, consacrée par les législations nationales, par la directive communautaire du 19 novembre 1992 et par le droit international conventionnel, suscite la perplexité tant au regard du droit civil qu'au regard du droit de la propriété littéraire et artistique. Tout d'abord, le droit de location ne se résout pas aux catégories et mécanismes connus du droit civil qu'il s'agisse de la notion de location ou de l'articulation entre le droit de location et la propriété du support matériel. Ensuite, il apparaît que la reconnaissance de cette prérogative n'est pas sans conséquence sur la structure des droits patrimoniaux de propriété littéraire et artistique. Mais si le droit de location oblige à revenir sur la théorie du droit de destination, consacrée en France et en Belgique et fondée sur une conception synthétique du droit de reproduction, il ne faut pas pour autant en déduire une dérive vers le copyright, le droit de location ne remettant pas en cause la logique traditionnellement humaniste du droit d'auteur français

  • Ouvrages

    Audrey Lebois, Jean-Pierre Clavier, Fiches de droit de la propriété intellectuelle: rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2025, 295 p.  

    33 fiches pour réviser tout le cours sur le droit de la propriété intellectuelle : Les définitions à connaitre, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; Des questions de cours corrigées pour vérifier ses connaissances ; Des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index. Public : cet ouvrage s'adresse aux étudiants en Master de Droit ; aux étudiants en École de commerce. Jean-Pierre Clavier est Professeur en droit privé à l'université de Nantes et directeur du master « Droit de la propriété intellectuelle ». Audrey Lebois est maître de conférences en droit privé et directrice-adjointe de l'Institut de recherche en droit privé à l'université de Nantes

    Audrey Lebois, Jean-Pierre Clavier, Carine Bernault, Fiches de droit de la propriété intellectuelle: rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2022, 276 p.  

    33 fiches pour réviser tout le cours de Droit de la propriété intellectuelle :les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir;des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances;des repères bibliographiques pour aller plus loin;1 index

    Audrey Lebois, Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins, LGDJ, 2004, Bibliothèque de droit privé, 308 p. 

    Audrey Lebois, Carine Bernault, Emmanuel Dreyer, Dépôt légal et droit d'auteur: Etude de droit comparé Allemagne, Espagne, Finlande, Royaume-Uni, Suède,, 2003, 91 p. 

    Audrey Lebois, André Lucas, Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins, 2001, 338 p. 

    Le marché de la location des exemplaires d’œuvres s'est considérablement développé et diversifié ces dernières années. Ce mode de commercialisation, réalisé après le premier transfert de propriété des supports, permet à des tiers de retirer un profit important de la créativité de l'auteur, du travail des artistes interprètes et des investissements des producteurs et entreprises de communication audiovisuelle. Le droit de location donne aux auteurs et aux titulaires de droits voisins le contrôle de la location des exemplaires et les associe ainsi au succes de cette exploitation secondaire. si sa légitimité ne fait aucun doute, cette nouvelle prérogative, consacrée par les législations nationales, par la directive communautaire du 19 novembre 1992 et par le droit international conventionnel, suscite la perplexité tant au regard du droit civil qu'au regard du droit de la propriété littéraire et artistique. Tout d'abord, le droit de location ne se résout pas aux catégories et mécanismes connus du droit civil qu'il s'agisse de la notion de location ou de l'articulation entre le droit de location et la propriété du support matériel. Ensuite, il apparaît que la reconnaissance de cette prérogative n'est pas sans conséquence sur la structure des droits patrimoniaux de propriété littéraire et artistique. Mais si le droit de location oblige à revenir sur la théorie du droit de destination, consacrée en France et en Belgique et fondée sur une conception synthétique du droit de reproduction, il ne faut pas pour autant en déduire une dérive vers le copyright, le droit de location ne remettant pas en cause la logique traditionnellement humaniste du droit d'auteur français

  • Communications

    Audrey Lebois, « 30 ans du DEA/Master Droit de la Propriété Intellectuelle », le 12 décembre 2025 

    Colloque organisé par l'IRDP, Faculté de droit, Nantes Université

    Audrey Lebois, « Reconsidérer les MNR », le 16 avril 2025 

    Webconférence organisée par l'IRDP et les DU Droit de l’art et de la culture et Propriété intellectuelle, Nantes Université sous la direction scientifique de Charles-Edouard Bucher et Audrey Lebois

    Audrey Lebois, « Président de juridiction : Juge ou gestionnaire ? », le 20 mars 2025 

    Conférence organisée dans le cycle « Identité du juge en questions » organisé par Laura Champain et Audrey Lebois, IRDP, Nantes Université.

    Audrey Lebois, « Blanchiment », le 07 novembre 2024 

    Séminaire co-organisé par organisé par le Groupe Interministériel de Recherches - GIR de Nantes et l’Institut de recherche en droit privé (IRDP UR – 1166) sous la direction scientifique du Lieutenant-Colonel Emmanuel Aubry et de Audrey Lebois

    Audrey Lebois, « Les restes humains comme biens culturels », le 10 avril 2024 

    Conférence organisée par l'IRDP dans le cadre du cycle de conférences "Droit de l'art et de la culture" sous la direction scientifique de Audrey Lebois

    Audrey Lebois, « Impacts de l'IA sur les métiers de la création », le 27 mars 2024 

    Conférence organisée par l'IRDP, Nantes Université dans le cadre du cycle de conférences "Droit de l'art et de la culture" sous la direction scientifique de Audrey Lebois

    Audrey Lebois, « Identités familiales en question », le 27 février 2024 

    Cycle de conférences organisé par l'IRDP, Nantes Université sous la direction scientifique de Vanessa Bordas et Audrey Lebois

    Audrey Lebois, « Hommage au professeur Yvon Desdevises », le 16 février 2024 

    Audrey Lebois, « NFT musicaux », le 07 avril 2023 

    Organisée par l’Institut de Recherche en Droit Privé (IRDP), Nantes Université sous la direction de Audrey Lebois - IRDP

    Audrey Lebois, « L'économie souterraine criminelle », le 06 avril 2023 

    Organisé par l'IRDP, Nantes Université et le Groupe Interministériel de Recherches (GIR)

    Audrey Lebois, « Journée de promotion de la thèse », le 09 février 2023 

    Journée organisée par l'IRDP, Nantes Université

    Audrey Lebois, « 30 ans de l'Institut de Recherche en Droit Privé », le 06 décembre 2022 

    Organisé par l’Institut de Recherche en Droit Privé, Nantes Université

    Audrey Lebois, « Accès aux œuvres : Bibliothèques et musées virtuels », le 10 mai 2022 

    Organisée pour l'Institut de recherche en droit privé, en collaboration avec les DU "Droit de l'art de la culture" et "Propriété intellectuelle", Université de Nantes par Audrey Lebois dans le cadre du cycle « Droit de l'art et de la culture »

    Audrey Lebois, « La protection des trésors nationaux », le 04 avril 2022 

    Organisée par l'Institut de recherche en droit privé, en collaboration avec les DU "Droit de l'art de la culture" et "Propriété intellectuelle" dans le cadre de son cycle organisé par Audrey Lebois

    Audrey Lebois, « NFT, marché de l’art et droit d’auteur », le 29 mars 2022 

    Organisée par l'Institut de recherche en droit privé, en collaboration avec les DU "Droit de l'art de la culture" et "Propriété intellectuelle", dans le cadre du cycle dirigé par Audrey Lebois

    Audrey Lebois, « Le faux artistique », le 24 février 2022 

    Organisée dans le cadre du cycle de conférences « Droit de l'art et de la culture », par Audrey Lebois, IRDP, Université de Nantes

    Audrey Lebois, « Les dernières volontés », le 20 novembre 2020 

    Colloque organisé par l’IRDP, Université de Nantes, sous la responsabilité scientifique de Vivien Zalewski-Sicard

    Audrey Lebois, « La légitimité de la propriété intellectuelle », le 10 octobre 2019 

    3e colloque annuel des JUSPI – Jeunes universitaires spécialisés en droit de la propriété intellectuelle

    Audrey Lebois, « Actualité législative en droit de la propriété intellectuelle et en droit du numérique », le 01 mars 2019 

    Journée organisée sous la direction scientifique de M. Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé, Université de Nantes

    Audrey Lebois, « Propriété intellectuelle et données dans l'environnement numérique », le 06 octobre 2017 

    Organisé par l’Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE), UMR CNRS 6262, sous la Responsabilité scientifique d’Alexandra Bensamoun, Prof. à l'Université de Rennes 1 et Maryline Boizard, MCF à l'Université de Rennes 1, membres de l'IODE UMR CNRS 6262

    Audrey Lebois, « La réforme du droit des obligations », le 08 septembre 2016 

    Journée d'étude de l'Institut de recherche en droit privé - Université de Nantes

Encadrement doctoral

  • Président du jury

    Alkistis Kympari, Droit d'auteur et oeuvres indisponibles, soutenue en 2020 à Nantes sous la direction de Carine Bernault, membres du jury : Jean-Michel Bruguière (Rapp.), Célia Zolynski (Rapp.), Valérie Barthez  

    Les oeuvres « indisponibles dans le commerce » et « orphelines » ont été inscrites dans le droit positif pour aborder un problème juridique très spécifique : la difficulté de contacter le titulaire de droits pour obtenir son autorisation d’exploiter l’oeuvre. Or, la législation actuellement applicable en la matière se révèle insuffisante. Il y a donc lieu de proposer des solutions plus adéquates afin de rendre les oeuvres indisponibles de nouveau accessibles au public. L’étude part du constat que les enjeux liés à l’exploitation des oeuvres orphelines sont plus complexes et nécessitent une approche et un traitement particuliers. La principale caractéristique de ces oeuvres réside dans l’incapacité d’identifier ou de localiser les ayants droit faute d’informations pertinentes sur eux. De ce fait, il est impossible d’exploiter l’oeuvre dans le respect du droit d’auteur. Ainsi, la recherche de solutions suppose, en premier lieu, de se pencher sur les mesures préventives visant à faciliter la recherche des titulaires de droits et à empêcher l’apparition d’oeuvres orphelines. En second lieu, l’étude consiste à proposer un cadre juridique optimal favorisant l’exploitation des oeuvres indisponibles sans sacrifier le droit d’auteur. Elle suggère, d’une part, l’adoption d’un régime de gestion collective obligatoire propre aux utilisations des oeuvres orphelines à titre isolé, et, d’autre part, un mécanisme de gestion collective étendue, afin d’encadrer les utilisations massives des oeuvres indisponibles.

  • Membre du jury

    François Lamarre, Droit d’auteur et musées, une étude des espaces négatifs, soutenue en 2023 à Nantes Université sous la direction de Carine Bernault présidée par Marie Cornu, membres du jury : Philippe Mouron (Rapp.)   

    Les institutions muséales vivent leur plus profonde mutation: elles se numérisent et s’internationalisent. Avec ce mouvement, l’exploitation des œuvres muséalisées change: les collections sont louées, des expositions clé- en-main s’exportent... Parallèlement le numérique occupe une place de plus en plus importante, et des musées virtuels font leur apparition. Le droit d’auteur pourtant méconnaît la spécificité des musées, qu’il assimile aux bibliothèques et archives. De cette inadaptation résulte une protection amoindrie des auteurs qui ne sont pas associés au succès de leur œuvre. Ainsi les musées sont-ils exclus du champ d’application des droits de prêt et de location, malgré leur pratique nouvelle des « prêts payants » ; le droit d’exposition reste inappliqué,et la qualité d’auteur n’est pas reconnue par les institutions aux concepteurs d’expositions. Le domaine public, en théorie librement exploitable, est régulièrement approprié malgré le droit d’accès aux données publiques culturelles.Le constat d’existence de ces espaces négatifs du droit d’auteur au musée amènent à se poser la question de l’élaboration d’un droit spécial. À partir de l’observation et de l’analyse juridique des nouvelles pratiques muséales, sera démontrée la nécessité d’un droit d’auteur spécial. L’articulation du droit avec les autres dispositifs juridiques afférents aux musées doit également être repensée, afin de l’adapter au mieux usages et circonstances économiques, sans renier la tradition personnaliste française.

    Victoire Crepy, Les créations littéraires et artistiques et la communauté entre époux, soutenue en 2019 à Nantes sous la direction de Charlotte Goldie-Genicon et Raymond Le Guidec présidée par Anne Karm, membres du jury : Stéphane Piédelièvre (Rapp.), Xavier Labbée (Rapp.)  

    La comptabilité de ces deux droits risque donc d’être difficile tant leurs caractéristiques et leurs objets s’opposent. La confrontation du droit d’auteur aux régimes matrimoniaux soulève deux questions majeures. Une question de qualification d’abord, il s’agit de déterminer quel est le statut des créations intellectuelles et de leur support au sein des régimes matrimoniaux. Restent-elles personnelles à l’époux qui les a fait naître ou doivent, elles au contraire, se plier à l’esprit communautaire de la plupart des régimes matrimoniaux ? Une question de gestion, ensuite ; il s’agit de déterminer quels sont les pouvoirs respectifs des époux sur les créations que l’un d’eux, voire les deux, ont pu réaliser au cours de l’union. L’objet de cette étude est de démontrer la richesse possible d’une relation du droit d’auteur au droit des régimes matrimoniaux en prenant en considération les récentes évolutions de notre droit. En effet, si les questions relatives au sort du droit d’auteur en droit des régimes matrimoniaux ne sont pas nouvelles, elles restent toujours d’actualité. La difficulté réside dans la conciliation de deux considérations contradictoires : d’une part, la vocation communautaire des biens ; d’autre part, le caractère personnel de l’oeuvre de l’esprit qui n’est pas « un bien comme les autres ». Finalement, notre étude semble mettre en présence deux droits, le droit d’auteur et le droit des régimes matrimoniaux, que tout oppose. Alors que le premier est un droit mixte, comprenant à la fois des prérogatives patrimoniales et extra-patrimoniales, le second ne règle que le sort des biens et des droits patrimoniaux. Même la nature de ces droits s’oppose, puisque le droit d’auteur est éminemment individualiste et personnel alors que le droit des régimes matrimoniaux est communautaire et associatif.