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Rémi Barrué-Belou

Maître de conférences, Droit public.

Université Toulouse Capitole · Ecole de droit de Toulouse Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé — IRDEIC
Université Toulouse CapitoleEcole de droit de ToulouseInstitut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé
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Actualités scientifiques

Conférence
Le PLU bio-climatique
13 mars 2025 · Saint-Denis - La Réunion
Colloque
La coutume dans l'océan Indien
17 nov. 2022 · Saint-Denis
Conférence
Réflexions autour du droit comparé
23 avr. 2021
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Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Analyse des outils fédératifs aux Etats-Unis, au Canada et au Brésil : contribution à l'étude du fédéralisme, soutenue en 2013 à Toulouse 1 sous la direction de Frédérique Rueda et Eugénie Brouillet    

    À l’heure de l’ouverture internationale et de la globalisation, le fédéralisme fait l’objet d’un intérêt particulier en proposant une solution à la protection de la diversité dans une certaine unité. Malgré les nombreuses références qui en sont faites, la doctrine francophone ne permet pas de constater de définition unanime. À côté de cela, la doctrine anglo-saxonne ne propose pas non plus de définition identique. Ce travail vise donc à s’appuyer, compléter et approfondir les définitions déjà posées pour tenter de proposer une grille de lecture du fédéralisme en s’interrogeant sur l’existence d’un modèle fédératif qui permettrait d’offrir une définition du fédéralisme. À travers l’étude de caractères structurants du fédéralisme comme l’organisation des compétences législatives, exécutives ou financières, le Pacte fédératif, la souveraineté, la subsidiarité et la recherche d’équilibre dans trois Fédérations que sont le Canada, les États-Unis et le Brésil, cette thèse réfute l’existence d’un modèle fédératif tout en considérant l’existence d’outils fédératifs, invariants composant ces trois Fédérations étudiées.

  • Ouvrages

    Rémi Barrué-Belou, Jean-Claude Carpanin Marimoutou, Grégoire Molinatti, Élise Ralser (dir.), La place de la coutume dans l’océan Indien: actes du colloque des 17 et 18 novembre 2022, Société de législation comparée, 2024, Collection Colloques, 187 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Rémi Barrué-Belou, « La coutume au Mozambique, source normative de premier plan », in Rémi Barrué-Belou (dir.), La place de la coutume dans l’Océan indien :, Société de législation comparée, 2024 

    Rémi Barrué-Belou, « La réception relative voire forcée de règles constitutionnelles portugaises au Mozambique », in Damien Connil, Dimitri Löhrer (dir.), Études de droit constitutionnel lusophone : réflexions sur le modèle constitutionnel des pays de langue portugaise :, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2023, pp. 139-158   

    Le chapitre présente de quelle manière le droit portugais a influencé le droit constitutionnel mozambicain This chapter presents how Portuguese law has influenced Mozambican constitutional law.

    Rémi Barrué-Belou, « Fédéralisme », Dictionnaire juridique des Outre-mer :, LexisNexis, 2021 

    définition

    Rémi Barrué-Belou, « Clipperton », Dictionnaire juridique des Outre-mer :, LexisNexis, 2021 

    Rémi Barrué-Belou, « « Liberté de conscience, de pensée et de religion », sous la dir. Ronan Bernard-Menoret, Droits et libertés fondamentaux, Paris, Ellipses, octobre 2020. », Droits et libertés fondamentaux :, , 2020 

    Rémi Barrué-Belou, « « Liberté d’expression », avec Cathy Pomart et Eléonore Cadou, sous la dir. Ronan Bernard-Menoret », Droit et libertés fondamentaux :, , 2020 

    Rémi Barrué-Belou, « « Les aspects de la procédure administrative », sous la dir. Ronan Bernard-Menoret, », Droit et libertés fondamentaux, Paris, Ellipses, octobre 2020. :, , 2020 

    Rémi Barrué-Belou, « Federative Tools: A New Perspective for Secession », in Alberto López-Basaguren, Leire Escajedo San-Epifanio (dir.), Claims for Secession and Federalism : A Comparative Study with a Special Focus on Spain :, Springer International Publishing, 2019 

    Rémi Barrué-Belou, « The Constitutional Revision Law Review - Comparative Approach Mauritius-France », in Jacques Colom, Stephanie Rohlfing-Dijoux, Götz Schulze (dir.), The 50th Anniversary of Mauritius :, Nomos Verlagsgesellschaft mbH & Co. KG, 2019 

    Rémi Barrué-Belou, « Questions politiques et Cour de justice de l’Union », in Hélène Gaudin (dir.), Crise de l’Union européenne – Quel régime de crise pour l’Union européenne :, Mare & Martin, 2018 

    Rémi Barrué-Belou, « Droit de l’Union européenne », in Ronan Bernard-Menoret (dir.), Culture générale juridique :, Ellipses, 2018, pp. 70-76 

    Rémi Barrué-Belou, « Les Parlements nationaux dans l’Union européenne : vers un processus fédéralisant autour des articles 88-1, 88-4, 88-6 de la Constitution », in Hélène Gaudin (dir.), La Constitution européenne de la France :, Dalloz, 2017 

    Rémi Barrué-Belou, « Le phénomène de décentralisation est-il propre au système centralisé ? », in Serge Regourd, Joseph Carles, Didier Guignard (dir.), La décentralisation, 30 ans après :, L.G.D.J. lextenso éditions, 2014 

    , « Evolution of Intergovernmental Relations and the Strengthening of Autonomy », in López ‐ Basaguren, Alberto and Escajedo San Epifanio, Leire (dir.), The Ways of Federalism in Western Countries and the Horizons of Territorial Autonomy in Spain :, Springer, 2013 

  • Articles

    Rémi Barrué-Belou, « Les théories interprétatives de la Haute Cour australienne, facteurs déterminants du fédéralisme australien », Revue française de droit constitutionnel, Revue française de droit constitutionnel, 2026, n°145, pp. 3-19  

    Rémi Barrué-Belou, Jérôme Germain, Alexandre Guigue, Sylvie Schmitt, « Les institutions financières indiennes, organes au service du centralisme fiscal et financier fédéral », Revue française de finances publiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence , 2025, n°170, pp. 209-222   

    L’Inde, Etat fédératif, connaît un phénomène de centralisation des pouvoirs financiers est en cours depuis 2015. Deux types d’outils sont utilisés afin de permettre cette tendance centripète : des institutions contrôlées par le pouvoir exécutif fédéral (le NITI Aayog et la Commission des finances) mais aussi des instruments financiers et fiscaux modifiés (l’accroissement des subventions conditionnelles) ou créés (la taxe sur les produits et les services). The Federation of India develop a centralization of financial powers that has been in progress since 2015. Two types of tools are used to enable this centripetal trend: institutions controlled by the federal executive power (the NITI Aayog and the Finance Commission) but also financial and fiscal instruments that have been modified (the increase in conditional subsidies) or created (the tax on goods and services).

    Rémi Barrué-Belou, Jérôme Germain, Alexandre Guigue, Sylvie Schmitt, « Les institutions financières indiennes, organes au service du centralisme fiscal et financier fédéral », Revue française de finances publiques, Revue française de finances publiques, 2025, n°º 170, pp. 209-222  

    L’annonce d’une adhésion possible de l’Ukraine à l’Union européenne (UE) est avant tout un acte politique qui marque le soutien européen au pays attaqué par la Russie. Cette adhésion serait pour l’UE, sur le plan budgétaire, un défi considérable tant par les financements impliqués que par les engagements financiers. L’expérience montre que toutes les adhésions ont entraîné des infléchissements dans ce domaine. Il en sera de même. L’adhésion de l’Ukraine posera la question des dépenses militaires européennes.

    Rémi Barrué-Belou, « Les degrés d’autonomie constitutionnelle dans les cadres constitutionnels, comparaison Maurice/France », Revue Juridique de l'Océan Indien — RJOI, Association LexOI, « Le droit dans l'Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion et France) , 2025, n°35   

    Cette comparaison de l'autonomie constitutionnelle entre la France et Maurice concerne notamment Rodrigues, île appartenant au territoire mauricien

    Rémi Barrué-Belou, « L’apport du fédéralisme à la construction européenne : l’asymétrie, instrument de protection des différences et de liberté de choix dans un cadre commun », Revue du droit de l’Union européenne, Éditions Clément Juglar (Paris, France) - Bruylant (Bruxelles et Belgique) , 2024, n°42024, pp. 57-70   

    Les critiques à l’encontre d’organisations supra et internationales se font de plus en plus entendre depuis plusieurs mois à la faveur de choix souhaitant protéger les spécificités nationales. L’Union européenne n’en est pas exempte mais elle peut se servir d’un outil traditionnellement utilisé dans les systèmes fédératifs et qui permet juridiquement de reconnaître et protéger des particularités nationales tout en maintenant un cadre commun : l’asymétrie. Revêtant les deux faces d’une même pièce, l’asymétrie de facto permet l’asymétrie de jure afin de protéger les différences tout en assurant l’égalité. More and more criticisms are leveled against supra or international organizations for several month due to the wish to protect national particularities. EU is one of the organizations concerned but it can use a tool existing usually in federative systems and that allows legal recognition and protection of national features in a common framework : asymmetry. With two sides of a single coin, asymmetry de facto justify asymmetry de jure so as to defend differences while protecting equality.

    Rémi Barrué-Belou, « Proposition pour une compréhension du fédéralisme par les outils fédératifs », Pratique du Droit, de la Politique, de l’Economie, de la Gestion et des Finances, , 2023 

    Rémi Barrué-Belou, « L’évolution constitutionnelle du Mozambique : un cadre constitutionnel peu en phase avec le cadre social », Revue internationale de droit comparé, Société de législation comparée , 2022, n°1, pp. 203-221   

    Depuis l’accès à l’indépendance, l’évolution constitutionnelle mozambicaine est marquée par une absence manifeste de prise en compte des conditions sociétales et sociales quant à l’organisation institutionnelle et juridique. Après une première constitution inscrite fortement dans une idéologie socialo-marxiste en s’inspirant fortement du cadre soviétique, la situation économique et les instances financières internationales ont imposé un changement. L’ouverture aux règles capitalistes du marché s’est effectuée tout comme l’intégration de principes démocratiques propres aux États occidentaux par l’adoption d’une constitution en 1990 puis en 2004. Toutefois, les spécificités coutumières et traditionnelles n’ont été que peu prises en compte malgré une grande diversité ethnique et culturelle au sein de la population. Le cadre constitutionnel reste encore « déconnecté » du cadre social, dont la diversité et les traditions coutumières ne sont pas prises en compte. La forme unitaire de l’État en est une illustration évidente.

    Rémi Barrué-Belou, « L’évolution constitutionnelle du Mozambique : un cadre constitutionnel peu en phase avec le cadre social », Revue internationale de droit comparé, Revue internationale de droit comparé, 2022, n°74e aée, pp. 203-221  

    Depuis l’accès à l’indépendance, l’évolution constitutionnelle mozambicaine est marquée par une absence manifeste de prise en compte des conditions sociétales et sociales quant à l’organisation institutionnelle et juridique. Après une première constitution inscrite fortement dans une idéologie socialo-marxiste en s’inspirant fortement du cadre soviétique, la situation économique et les instances financières internationales ont imposé un changement. L’ouverture aux règles capitalistes du marché s’est effectuée tout comme l’intégration de principes démocratiques propres aux États occidentaux par l’adoption d’une constitution en 1990 puis en 2004. Toutefois, les spécificités coutumières et traditionnelles n’ont été que peu prises en compte malgré une grande diversité ethnique et culturelle au sein de la population. Le cadre constitutionnel reste encore « déconnecté » du cadre social, dont la diversité et les traditions coutumières ne sont pas prises en compte. La forme unitaire de l’État en est une illustration évidente.

    Rémi Barrué-Belou, « L’océan Indien, espace politique et juridique propice à un fédéralisme transnational/régional ? », Carnets de Recherches de l'océan Indien, Université de La Réunion , 2021, n°7   

    Rémi Barrué-Belou, Pauline Gervier, Florian Savonitto, Alex Chauvet, « Le traitement des QPC par les juges de première instance et d’appel dans les ressorts de la Cour administrative d’appel de Bordeaux et des cours d’appel de Bordeaux et d’Agen », Titre VII, Titre VII, 2021, n°Hors-série, pp. 178-193  

    Rémi Barrué-Belou, « L’océan Indien, espace politique et juridique propice à un fédéralisme transnational/régional ? / The Indian Ocean, a political and legal area appropriate to transnational/regional federalism ? », Carnets de recherches de l'océan Indien, Observatoire des sociétés de l'océan Indien, 2021, n°7, pp. 189-201   

    Le fédéralisme constitue une forme malléable d’organisation ne se limitant pas à une institutionnalisation étatique. Au contraire, le fédéralisme, sorte de boîte à outils, offre des solutions multiples et variables de manifestations, qu’elles soient étatiques, trans-étatiques, inter-étatiques ou même inter-régionales. Les quatre grands principes qui le fondent que sont l’autonomie, la séparation, la participation et la coopération peuvent être mis en œuvre selon des conditions variables afin de laisser une marge d’action souple aux acteurs nationaux et locaux. Ceci leur permet d’adapter ces principes et leurs manifestations aux besoins conjoncturels et géographiques. Cette intervention propose d’analyser le concept de fédéralisme afin de mesurer le riche potentiel de ses manifestations en tant que possibilité de rapprochement institutionnalisé de relations interétatiques. Pour cela, nous proposerons de cerner le fédéralisme à travers ses éléments constitutifs fondamentaux que sont les outils fédératifs. Ces derniers définis et identifiés pourront être alternativement analysés comme des clefs d’entrée afin de concevoir les multiples et possibles manifestations fédératives pouvant être mises en œuvre dans la zone océan Indien.

    Rémi Barrué-Belou, « Romain RAMBAUD : Droit des élections et des référendums politiques », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l'Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion et France) , 2020, n°27   

    Rémi Barrué-Belou, « La place du pouvoir judiciaire indien, au-delà du classicisme, un pouvoir atypique influent », Revue internationale de droit comparé, Paris : Société de législation comparée, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2019, n°3, pp. 703-723  

    Le système judiciaire indien repose sur la Constitution de 1949 (entrée en vigueur en 1950) mettant en place une nouvelle organisation à la suite de l’indépendance acquise vis-à-vis du Royaume-Uni. Malgré un texte constitutionnel relativement développé, le pouvoir judiciaire s’est développé par opposition à la place détenue par les pouvoirs exécutif et législatif au fil des ans. Cette place s’est avant tout construite par la défense des droits de l’Homme et des droits fondamentaux. La Cour suprême a ainsi joué un rôle moteur et s’est alors située en véritable contre-pouvoir vis-à-vis de l’exécutif et du législatif fédéraux. La conséquence de cette montée en puissance et de cette volonté de constituer un contrepoids a été celle d’un isolement, tant politique que démocratique. C’est la construction de ce champ d’action que cet article souhaite analyser ainsi que les conséquences qui en ont résulté.

    Rémi Barrué-Belou, « Le retard dans la transposition en droit interne de la directive 2014/104/UE : la délicate adaptation de règles processuelles », Revue du droit de l'Union européenne, Éditions Clément Juglar (Paris, France) - Bruylant (Bruxelles et Belgique) , 2018, n°2 

    Rémi Barrué-Belou, « Le développement des références juridictionnelles dans les visas du Conseil constitutionnel : vers une fonction de Cour suprême ? », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2016, n°259282 

    Rémi Barrué-Belou, « Le développement des références juridictionnelles dans les visas du Conseil constitutionnel : vers une fonction de Cour suprême ? », Revue française de droit constitutionnel, Revue française de droit constitutionnel, 2016, n°106, pp. 259-282  

    , « Les causes des précédents historiques de mise en œuvre de l’état d’urgence; Art. 25 in Dossier 01 Etat d’urgence (dir. Andriantsimbazovina, Francos, Schmitz & Touzeil‐Divina) », Journal du droit administratif, Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, 2016 

    , « Bilan de la péréquation, 10 ans après la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) - Lextenso éditions , 2015, n°90 

    , « L'influence du juge européen sur le juge administratif en matière probatoire », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°1 

    , « Lu pour vous. La France et ses administrations : un état des savoirs / Eymeri‐Douzans Jean‐Michel et Bouckaert Geert (dir.) », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) - Lextenso éditions , 2015, n°90 

  • Autres publications

    Rémi Barrué-Belou, Entrées Clipperton, Fédéralisme et Péréquation, 2021 

  • Communications

    Rémi Barrué-Belou, « La prise en compte des questions environnementales dans les OAP de La Réunion », Les matinées de l'immobilier, 2ème conférence : Les PLU bioclimatiques, Saint Denis (La Réunion), le 13 mars 2025 

    Conférence organisée par le CRJ, Université de La Réunion dans le cadre des "Matinée de l'Immobilier" sous la direction scientifique de R. Barrué-Belou et R. Radiguet, MCF en droit public, Université de La Réunion

    Rémi Barrué-Belou, « La coutume au Mozambique, source normative de premier plan », La coutume dans l’Océan indien, Saint Denis (La Réunion), le 17 novembre 2022 

    Organisé pour l’Observatoire des sociétés de l’océan Indien et la section Pays de l’océan Indien de la Société de législation comparée - SLC par Carpanin Marimoutou, Professeur - Université de La Réunion et Grégoire Molinatti, Maître de conférences - Université de La Réunion

    Rémi Barrué-Belou, « La place de la bioéthique dans les droits constitutionnels étrangers de la zone Océan indien », 30ème anniversaire des lois de Bioéthique - L'heure d'un bilan, Saint Denis (La Réunion), le 19 avril 2024 

    Colloque organisé par l'Université de La Réunion sous la direction scientifique de C. Kuhn, S. Paricard, C. Pomart

    Rémi Barrué-Belou, « Le droit au mariage, un nouveau droit de l’homme ? », La loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples du même sexe a 10 ans, Saint Denis (La Réunion), le 12 mai 2023 

    Rémi Barrué-Belou, « Les nouveaux visages de la contestation de la primauté du droit de l'Union européenne », le 07 avril 2023 

    Conférence organisée par Rémi Barrué-Belou, Maître de conférences en droit public et Faneva Tsiadino Rakotondrahaso, Maître de conférences en droit public, CRJ, Université de La Réunion.

    Rémi Barrué-Belou, « Les degrés d'autonomie dans les cadres constitutionnels », Colloque international sur l'autonomie de Rodrigues, Mon Plaisir (Maurice) Mauritius, le 13 octobre 2022 

    Rémi Barrué-Belou, « Réflexions autour du droit comparé », le 23 avril 2021 

    11e édition des Ateliers du droit de l'océan indien organisé par le centre de recherche juridique (CRJ) en partenariat avec l'association de droit comparé LEXOI (le droit dans l'Océan indien).

    Rémi Barrué-Belou, « Les méthodes du droit comparé », Réflexions autour du droit comparé : méthodes et applications, 11èmes ateliers du droit de l’océan Indien, Saint Denis (La Réunion), le 21 avril 2021 

    Rémi Barrué-Belou, « Droit et Volcanisme », le 08 avril 2021 

    Colloque organisé dans le cadre du programme "Prévention des risques et réaction aux catastrophes volcaniques", Université de La Réunion / Université Clermont-Auvergne.

    Rémi Barrué-Belou, « Réflexions autour de l’impeachment: le cas Trump », Cycle de conférences d’actualité du droit public, Saint Denis (La Réunion), le 06 février 2021 

    Rémi Barrué-Belou, « Regards croisés sur la recherche en train de se faire », le 16 décembre 2020 

    Organisées par l’Université de La Réunion sous la Direction scientifique de Clotilde Aubry de Maromont Maître de conférences endroit privé à l’Université de La Réunion et Agnès Vidot Doctorante en droit public à l’Université de La Réunion

    Rémi Barrué-Belou, « Réflexions autour de l’impeachment: le cas Trump », le 06 février 2020 

    Dans le cadre du Cycle de conférences d’actualité du droit public, organisé par Anissa Hachemi, Professeure de droit public, Université de La Réunion.

    Rémi Barrué-Belou, « L’océan Indien, espace politique et juridique propice à un fédéralisme transnational/régional », 2e Conférence internationale de l’OSOI "L’océan Indien au XXIème siècle Transitions et Mutations", Saint-Denis Réunion, le 20 novembre 2019 

    Rémi Barrué-Belou, « The comparison in law: one or more methods ? », Research Week 2019, Moka Mauritius, le 01 avril 2019 

    Rémi Barrué-Belou, « A organização decentralizada francesa e as modalidades de sufrágio », Colóquio internacional AFRAMO-CHS 2018 : Municipalização e gestão urbana em Moçambique, Maputo Mozambique, le 07 novembre 2018 

    Rémi Barrué-Belou, « Numérisation et État de droit, comparaison France – Madagascar », Les défis générés par la numérisation, Majunga Madagascar, le 30 octobre 2018 

    Rémi Barrué-Belou, « L’approche des situations de vulnérabilité par l’exemple des accommodements raisonnables  », Colloque « Vulnérabilité et droits fondamentaux », Saint-Denis Réunion, le 19 avril 2018 

    Rémi Barrué-Belou, « Le contrôle des lois de révisions constitutionnelles », Le développement constitutionnel de Maurice en l’honneur du cinquantenaire de l’indépendance de Maurice en 2018, Moka Mauritius, le 14 mars 2018 

    Rémi Barrué-Belou, « L'Union européenne dans l'océan Indien : un modèle de puissance ou une puissance modèle ? », L’Union européenne, un modèle de puissance, une puissance modèle dans l’océan indien ?, Saint-Denis Réunion, le 13 avril 2017 

    Organisé par Didier Blanc, Professeur de droit public et Julie Dupont-Lassalle, Maître de conférences HDR en droit public

    Rémi Barrué-Belou, « Une ou des méthodes de comparaison ? », Conférence-débat "Une ou des méthodes de comparaison?", Toulouse, le 13 mars 2017 

    Rémi Barrué-Belou, « Questions politiques et Cour de justice de l’Union », Premier atelier de droit constitutionnel européen : Crise de l’Union : Quel régime de crise pour l’Union ?, Toulouse, le 22 septembre 2016 

    Rémi Barrué-Belou, « La gestion des forces contraires en contexte fédératif par le droit constitutionnel : la solution des outils fédératifs », IXe Congrès mondial de droit constitutionnel : Défis constitutionnels : Globaux et locaux, Oslo Norway, le 16 juin 2014 

    Rémi Barrué-Belou, « The weak influence of constitutional setting on cooperation », Winter School on Federalism and Governance : Federalism and Multilevel Constitutionalism, Innsbruck Austria, le 03 février 2014 

    Rémi Barrué-Belou, « Evolution of intergovernmental relations and the strengthening of autonomy », The Ways of Federalism and the Horizons of Spanish State of Autonomies, Bilbao Spain, le 19 octobre 2011 

    Rémi Barrué-Belou, « Méthodes et enjeux de la comparaison : la question de la comparabilité », 8e congrès français de droit constitutionnel NANCY 2011, Nancy, le 16 juin 2011