Carine David

Professeure
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique
Droits International, Comparé et Européen
Institut Louis Favoreu – Groupe d’études et de Recherches comparées sur la Justice Constitutionnelle

Membre de l'Institut Universitaire de France

Spécialités :
Changement climatique ; Droit des Outre-Mer ; Droits fondamentaux ; Environnement ; Justice constitutionnelle ; Pluralisme normatif ; Régimes politiques.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directrice éditoriale de la Revue juridique du Bonheur
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Carine David, Sophie Grosbon, Sophie Grosbon Codirige Avec Sabrina, Sabrina Robert Codirige Avec, Grosbon Sophie [et alii], Critique écosystémique des droits humains, 2026   

    Carine David, Justin Daniel (dir.), 75 ans de départementalisation outre-mer - Bilan et perspectives - De l'uniformité à la différenciation, L'Harmattan, 2021, 582 p.  

    Carine David, Nadège Meyer, L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale , Bruylant, 2012 

    Carine David, Benoit Beliaeff, Guénolé Bouvet, Jean-Michel Fernandez, Thierry Laugier, Guide pour le suivi de la qualité du milieu marin en Nouvelle-Calédonie, 2011, 169 p.   

    Carine David, Essai sur la loi du pays calédonienne. La dualité de la source législative dans l'Etat unitaire français, L'Harmattan, 2008   

  • Carine David, « Les entités naturelles sujets de droit 1 en province des îles Loyauté Plaidoyer pour un droit endogène », in C. le Bris, M. Torre-Schaub (dir.), La nature a-t-elle des droits ? Enjeux et concrétisations, Mare et Martin, 2025   

    Carine David, « La coutume autochtone par le prisme du juge dans le Pacifique insulaire - Un pluralisme juridique en quête d’équilibre », in Z. Brémond (dir.), Peuples autochtones, Droit et Justice, IFJD-Institut Louis Joinet, 2024 

    Carine David, « Le paysage, vecteur d’un droit au bonheur : le bonheur est dans le jardin », in E. Naim Gesbert (dir.), Le paysage en droit : vers un droit au paysage ?, Mare et Martin, 2024 

    Carine David, « Un appel bienvenu à Janus », in J.-B. Manga (dir.), Le modèle « janusien » et consensuel calédonien - Des liens qui enchaînent aux liens qui libèrent, Au vent des îles, 2024 

    Carine David, « Le droit des peuples autochtones au Costa Rica, l’envers de la carte postale », Les régimes des autochtones et populations locales des outre-mers français. Droit et politiques comparés, Recherche sur la Cohésion sociale, 2023   

    Carine David, Justin Daniel, « 75 ans de départementalisation outre-mer - Bilan et perspectives - De l'uniformité à la différenciation. Introduction », in Justin Daniel, Carine David (dir.), 75 ans de départementalisation outre-mer - Bilan et perspectives - De l'uniformité à la différenciation, L'Harmattan, 2023, pp. 17-25   

    Carine David, « Le nouveau statut constitutionnel de la Nouvelle-Calédonie : Enjeux calédoniens et perspectives pour les Outre-mers ? », Pour un nouveau droit des outre-mers du XXIème siècle, 2023 

    Carine David, « La protection juridictionnelle des valeurs de la Pacific Way dans les Etats et territoires insulaires du Pacifique », in E.-P. Guiselin et M. Joyau (dir.), Valeurs du Pacifique Sud - Entre Pacific Way et modèle occidental, Mare et Martin, 2023 

    Carine David, Victor David, « New Caledonia », Gems of the Pacific, 2020   

    Carine David, « Des concepts de « Pays d'Outre-Mer Associé (POMA) » et de délégation de souveraineté », L'OCéanie dans tous ses Etats - Mélanges à la mémoire de Guy Agniel, 2020   

    Carine David, « Le fédéralisme micronésien »: la difficile quête de l’unité nationale face à la diversité dans les petits États insulaires du Pacifique, in Jean-Yves Faberon, Florence Faberon (dir.), Les fédéralismes, 2020, pp. 9-35   

    Carine David, « Générations volées », 101 mots pour comprendre l'Australie, 2018   

    Carine David, « Partis politiques », 101 mots pour comprendre l'Australie, 2018   

    Carine David, « Immigration », 101 mots pour comprendre l'Australie, 2018   

    Carine David, « Commonwealth des Nations », 101 mots pour comprendre l'Australie, 2018   

    Carine David, « Citoyenneté », 101 mots pour comprendre l'Australie, 2018   

    Carine David, « République », 101 mots pour comprendre l'Australie, 2018   

    Carine David, « Domanialité publique maritime et usages coutumiers en Nouvelle-Calédonie », Les 30 ans de la loi littoral, 2017   

    Carine David, Tamatoa Bambridge, Pierre-Yves Le Meur, « II-4 Organisation de la participation des groupes d’acteurs impliqués ou à impliquer », in Pierre-Yves Le Meur, Pierre Cochonat, Carine David, Vincent Geronimi, Sarah Samadi (dir.), Les ressources minérales profondes en Polynésie française : expertise collégiale réalisée par l'IRD à la demande de l'Etat et de la Polynésie française = Deep-sea mineral resources in French Polynesia : expert group review under the IRD supervision at the request of French Polynesia and the French government [+ contributions des auteurs sur clé USB], IRD Éditions, 2016   

    Carine David, Antonino Troianiello, « La répartition des compétences entre l’Etat et la Polynésie française s’agissant des ressources minérales marines profondes : un besoin de clarification », Les ressources minérales profondes en Polynésie française, IRD Éditions, 2016   

    Carine David, Antonino Troianiello, « Contraintes et référentiels juridiques de l'exploitation minière sous marine en Polynésie française », Les ressources minérales profondes en Polynésie française, 2016   

    Carine David, « L'incomplétude du contrôle de la loi du pays », 15 ans de lois du pays - Sur les chemins de la maturité, 2016   

    Carine David, A Troianiello, « Les évolutions du droit national et polynésien envisageables en matière d'autorisation et d'exploitation des ressources minérales marines profondes », Les ressources minérales profondes en Polynésie française, 2016   

    Carine David, Jean-Michel Sourisseau, Samuel Gorohouna, Pierre-Yves Le Meur, « De Matignon à la consultation sur l’indépendance – Une trajectoire politique et institutionnelle originale », La Nouvelle-Calédonie face à son destin, Quel bilan à la veille de la consultation sur la pleine souveraineté ?, éd. Karthala, 2016, pp. 23-67 

    Carine David, « RÉFLEXIONS SUR L'INTÉGRATION DE LA COUTUME AUTOCHTONE DANS L'ÉLABORATION DE LA NORME À PARTIR DU CAS DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE », Le développement durable en Océanie – Vers une éthique nouvelle ?,, 2015   

    Carine David, « Le partage de compétences en matière de patrimoine naturel et culturel en Nouvelle-Calédonie », Patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle- Calédonie – Aspects juridiques, L'Harmattan, 2015, pp. 79-96   

    Carine David, « Protection du corps humain et préservation de la nature : vers une redéfinition des droits fondamentaux », in Guylène Nicolas (dir.), Corps et patrimoine, Les Etudes Hospitalières, 2013   

    Carine David, « Le Sénat coutumier de Nouvelle-Calédonie, une institution en mutation ? », Cultures, sociétés et environnement à Vanuatu et dans le Pacifique, 2013   

    Carine David, « Le rôle du juge constitutionnel dans la détermination de la portée du droit à l'environnement Approche comparée », in Catherine Colard-Fabregoule, Christel Cournil (dir.), Changements environnementaux globaux et droits de l'Homme, Bruylant, 2012   

    Carine David, « RÉFLEXIONS SUR L'INTÉGRATION DE LA COUTUME AUTOCHTONE DANS L'ÉLABORATION DE LA NORME À PARTIR DU CAS DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE », L’intégration de la coutume dans l’élaboration de la norme environnementale – Eléments d’ici et d’ailleurs, éd. Bruylant, 2012 

    Carine David, « Le recensement ethnique », Destins des collectivités politiques d'Océanie, 2011   

    Carine David, « La loi du pays calédonienne - Eléments juridiques et politiques », in M. Debene et J.-P. Pastorel (dir.), La “loi du pays” en Polynésie française, L’Harmattan, coll. Portes Océanes, 2011, pp. 21-38 

    Carine David, « Congrès de la Nouvelle-Calédonie », in J.-Y. Faberon (Dir.) (dir.), 101 mots pour comprendre les institutions de la Nouvelle-Calédonie, Ed. Ile de lumière, 2001 

    Carine David, « Président du Congrès de la Nouvelle-Calédonie », in J.-Y. Faberon (Dir.) (dir.), 101 mots pour comprendre les institutions de la Nouvelle-Calédonie, Ed. Ile de lumière, 2001 

    Carine David, Fabrice Colin, Alain Fages, Isabelle Ohlen, Marie-Noëlle Thémereau, Discours d'ouverture, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2007, pp. 7-22   

    Colin Fabrice, Fages Alain, Ohlen Isabelle, Thémereau Marie-Noëlle, Bobin M., Meyer Nadège, David Carine. Discours d'ouverture. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2007. Le droit de l'environnement en Nouvelle-Calédonie, états des lieux et perspectives. pp. 7-22.

  • Carine David, « Le droit au bonheur, une idée émergente en droit comparé », LUMI, Universita di Corsica Pasquale Paoli, 2025, n°6   

    Carine David, « La répartition des compétences, un frein à une préservation endogène de l'environnement en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2025, n°50   

    Carine David, « La contribution du Pacifique insulaire à une théorie de l'hétéroconstitutionnalisme », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, Économica : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2025, n°2024   

    Carine David, Ornella Seigneury, « Éditorial », La revue juridique du bonheur, Observatoire International du Bonheur (OIB) , 2024, n°6, pp. 1-2   

    Carine David, « Le droit de vote en Nouvelle-Calédonie. Analyse par le prisme des études postcoloniales et des théories accomodationnistes », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie) , 2024, n°442024, pp. 71-80   

    Carine David, Severine Blaise, Vincent Geronimi, Michaël Goujon, « Politiques et institutions dans la résilience des petites économies insulaires face aux chocs. », Mondes en Développement, De Boeck, 2024, n°20234 

    Carine David, Severine Blaise, Vincent Geronimi, Michaël Goujon, « Présentation du dossier Politiques et institutions dans la résilience des petites économies insulaires face aux chocs », Mondes en Développement, De Boeck, 2023, n°20234, p. 7  

    Carine David, Victor David, « Les sargasses, d’objet juridique non identifié à catalyseur de droits », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2023, n°3   

    Carine David, « La condition juridique des requins, métaphore du droit au bonheur sociétal en Nouvelle-Calédonie », La revue juridique du bonheur, Observatoire International du Bonheur (OIB) , 2023, n°20235, pp. 78-92   

    Carine David, Séverine Blaise, Vincent Geronimi, Michaël Goujon, « Politiques et institutions dans la résilience des petites économies insulaires face aux chocs », Mondes en Développement, De Boeck, 2023, n°204, pp. 7-15   

    Carine David, Séverine Blaise, Vincent Géronimi, Michaël Goujon, « Politiques et institutions dans la résilience des petites économies insulaires face aux chocs. Présentation », Mondes en Développement, De Boeck, 2023, n°204, pp. 7-15 

    Carine David, Manuel Tirard, « La Nouvelle-Calédonie après le troisième référendum d’indépendance du 12 décembre 2021 : 40 ans pour rien ? », La Revue des droits de l'Homme, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux) , 2022 

    Carine David, Severine Blaise, Gerard Prinsen, « Pour un réexamen des concepts de décolonisation, indépendance et souveraineté au prisme de l’expérience néocalédonienne », Journal de la Société des Océanistes, Société des Océanistes, 2022   

    Carine David, « La consultation du 12 décembre 2021 : si y’a pas toi, peut-il y avoir moi ? »: Chronique d’un référendum d’autodétermination sans le peuple premier, Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2022, n°40, pp. 15-30   

    Carine David, Manuel Tirard, « La Nouvelle-Calédonie après le troisième référendum d’autodétermination du 12 décembre 2021 : 40 ans pour rien ? », La Revue des droits de l'Homme, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux) , 2021 

    Carine David, Victor David, « L'ÉMANCIPATION CONTRARIÉE DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT EN NOUVELLE-CALÉDONIE L'accès à la nature et les aires naturelles protégées dans le Code de l'environnement de la province des Îles Loyauté », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2021, n°2   

    Carine David, « Je rêvais d'un autre monde… », La revue juridique du bonheur, Observatoire International du Bonheur (OIB) , 2020   

    Carine David, « L'hypothèse d'un État associé calédonien : sortir du dogmatisme pour trouver une solution pérenne pour la Nouvelle-Calédonie », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie) , 2020, n°36   

    Carine David, « Souriez, il existe désormais une revue juridique du bonheur ! », La revue juridique du bonheur, Observatoire International du Bonheur (OIB) , 2019   

    Carine David, « The road to sovereignty for New Caledonia ? Analysis of the November 2018 consultation on self-determination », Small States and Territories Journal, University of Malta, 2019   

    Carine David, « Les modalités d'organisation du référendum d'autodétermination calédonien », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie) , 2018   

    Carine David, « Le référendum d'autodétermination du 4 novembre 2018 en Nouvelle-Calédonie »: Les effets ambivalents d'un résultat (in)attendu, Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2018, n°34, pp. 3-25   

    Carine David, « Repenser les institutions calédoniennes par le prisme du modèle de démocratie consensuelle », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie) , 2017, n°30   

    Carine David, « Le jour d'après - Quel droit, quelles institutions après l'accord de Nouméa ? », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie) , 2017   

    Carine David, « Les transitions politiques en Mélanésie, éléments de réflexion pour la préparation du jour d’après en Nouvelle-Calédonie », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2017   

    Carine David, « La fixation des conditions et limites du droit de participation en matière environnementale en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique de l'environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 615-630    

    La mise en oeuvre de l’article 7 de la Charte de l’environnement relatif au droit à l’information et à la participation du public en matière environnementale a fait l’objet d’une jurisprudence abondante du Conseil constitutionnel, ainsi que d’interventions législatives subséquentes au niveau national. Néanmoins, son application effective en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française pose un certain nombre de difficultés tant s’agissant de la détermination de l’autorité compétente pour intervenir en lieu et place du Parlement pour sa mise en oeuvre que de la portée de l’autonomie accordée aux autorités locales dans l’édiction des règles relatives au droit de participation.

    Carine David, « Chronique de jurisprudence administrative en Nouvelle-Calédonie (4) », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie) , 2015   

    Carine David, « Les théories consociative et incitative au secours du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie) , 2015   

    Carine David, « Décision n° 2014-392 QPC du 25 avril 2014, Province Sud de Nouvelle-Calédonie [Loi adoptée par référendum -Droit du travail en Nouvelle-Calédonie] », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2015, n°101   

    Carine David, « Chronique de jurisprudence administrative en Nouvelle-Calédonie (2) », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie) , 2014   

    Carine David, « Chronique de jurisprudence administrative en Nouvelle-Calédonie (3) », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie) , 2014   

    Carine David, « La mise en place du Gouvernement Ligeard », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie) , 2014   

    Carine David, Victor David, « La compétence de droit commun des provinces - Analyse au travers du prisme de la compétence environnementale », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie) , 2014   

    Carine David, « Lois du pays et question prioritaire de constitutionnalité : Vers une progression de l’état de droit en Nouvelle-Calédonie », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2014, n°98   

    Carine David, « Commentaire de la décision du Conseil constitutionnel n° 2013-4866 AN du 24 mai 2013 », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie) , 2013, n°202013   

    Carine David, « Chronique de jurisprudence administrative en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie) , 2013   

    Carine David, « L'assimilation du régime des lois du pays à celui des lois nationales dans le cadre de la QPC », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2012   

    Carine David, Pepe Clarke, « NEW PROVINCIAL ENVIRONMENTAL LEGISLATION IN NEW CALEDONIA: CONTINUITY AND REFORM IN ENVIRONMENTAL GOVERNANCE IN A FRENCH PACIFIC TERRITORY », Asia Pacific Journal of Environmental Law, Springer (Kluwer Academic Publishers), 2011   

    Carine David, « Le droit constitutionnel de la Nouvelle-Calédonie Quel bicamérisme pour la Nouvelle-Calédonie ? », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2011   

    Carine David, « La nécessaire évolution des concepts juridiques pour une protection réaliste de la biodiversité en Nouvelle-Calédonie », Ethnopharmacologia, Société Française d'Ethnopharmacologie, 2010   

    Carine David, « La question prioritaire de constitutionnalité à l’égard des dispositions d’une loi du pays de Nouvelle-Calédonie », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie) , 2010   

    Carine David, Marc Léopold, Jean-Michel Sourisseau, Nathaniel Cornuet, Arnaud Bonmarchand, « La gestion d'un lagon en mutation »: acteurs, enjeux et recherche-action en Nouvelle-Calédonie (Pacifique Sud), VertigO : La revue électronique en sciences de l'environnement, VertigO, 2009, n°1, p. 20 

    Carine David, « Le partage de la compétence environnementale en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique de l'environnement, Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2007, n°2007, pp. 33-43   

    David Carine. Le partage de la compétence environnementale en Nouvelle-Calédonie. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2007. Le droit de l'environnement en Nouvelle-Calédonie, états des lieux et perspectives. pp. 33-43.

    Carine David, « Pour une approche renouvelée du droit français de la domanialité publique », Petites affiches, Lextenso , 2007, n°165, p. 3   

    Carine David, « Le pouvoir réglementaire d'organisation du service : une jurisprudence toujours en mouvement », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2006, n°2006, pp. 11-17 

    Carine David, « Conditions de l'obtention ou du maintien de la qualité de citoyen de la Nouvelle-Calédonie », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2005, n°362005, p. 2014  

    Carine David, « La loi du pays sur le régime unifié d'assurance maladie-maternité de Nouvelle- Calédonie », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie) , 2003, n°20031 

  • Carine David, « Autonomie », Dictionnaire juridique des Outre-mer, Lexis Nexis, 2021   

    Carine David, « L'Outre-mer américain », Dictionnaire juridique des Outre-mer, Lexis Nexis, 2021   

    Carine David, « L' Outre-mer danois », Dictionnaire juridique des Outre-mer, Lexis Nexis, 2021   

  • Carine David, Formalisation juridique des usages sur la zone lagonaire en Nouvelle-Calédonie, 2011 

    Carine David, Guillaume Zambrano, Etude sur les structures juridiques adaptées aux comités locaux de gestion émergeants dans le cadre des dossiers UNESCO et COGERON, 2009 

    Carine David, Marc Leopold, Nathanael Cornuet, Zaccharie Moenteapo, Pierre-Yves Le Meur [et alii], Projet COGERON 2008–2010; Organiser la Cogestion des Récifs et lagons à forte valeur patrimoniale en Nouvelle-Calédonie; Quel avenir pour la pêche dans le lagon de Vook - Koohnê - Pwëëbuu ?, 2009 

  • Carine David, Manuela Albertone, Pierre Bonin, Pierre Brunet, Dario Castiglione, Table ronde relative au statut de la Mar Menor, première zone naturelle d'Europe dotée d'une personnalité juridique, 2023 

    Carine David, Guide pour le suivi de la qualité des milieux marins - Rappels de la réglementation, CNRT NICKEL ET SON ENVIRONNEMENT, 2022   

    Carine David, THE CENSUS AND THE QUESTION OF ETHNICITY: THE FRENCH APPROACH IN A COMPARATIVE FRAME, 2019   

    Carine David, Victor David, MANAGEMENT REGIMES, 2019   

    Carine David, Commentaire de l'ouvrage de Jean-Yves FABERON Des institutions pour un pays -La Nouvelle-Calédonie en devenir, Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie (Nouméa, Nouvelle-Calédonie), 2012   

    Carine David, Jeanne Belanyi, Le dégel du corps électoral en Nouvelle-Calédonie : autopsie d’une réforme incendiaire, 2024 

    Carine David, Des entités naturelles juridiques en droit français, 2024 

    Carine David, French Overseas Territories Constitutional Issues, 2020   

  • Carine David, « Quelle(s) stratégie(s) post-Bougival ? », le 14 janvier 2026  

    Première séance du séminaire hybride “Défis et Enjeux en Outre-Mer” présenté par l’Institut Louis Favoreu (UMR DICE - FDSP - AMU), en collaboration avec la Fondation Jean Jaurès et la Chaire Outre-Mer Changements Globaux Sciences Po sous la direction scientifique de Charlotte Largeron.

    Carine David, « Le droit à l'autodétermination des peuples autochtones : facteur d'union ou de désunion ? », le 02 décembre 2025  

    Séminaire de recherche organisé par l'IE2IA, Université de Pau et Pays de l'Adour sous la direction scientifique de Zérah Brémond, Maître de conférences en droit public, UPPA

    Carine David, « Intelligence artificielle et droit international », le 13 novembre 2025  

    Colloque organisé par le CDPC, Faculté de droit, Université Toulon La Garde sous la direction scientifique de Thierry Garcia, Professeur de droit public à l'Université de Toulon

    Carine David, « Décentrer les études constitutionnelles grâce aux perspectives postcoloniales », le 23 octobre 2025  

    Colloque organisé par la SLC, l'ILF, Aix Marseille Université, le CNRS, le CREDESPO, l'UMR DICE et l'ISJPS sous la direction scientifique d'Audrey Bachert-Peretti, Marie Gren et Nicoletta Perlo

    Carine David, « Les cultures constitutionnelles : comment la Constitution se raconte », le 01 octobre 2025  

    IXe Université d'automne de l'ILF organisée par Audrey Bachert-Peretti, Natasa Danelciuc-Colodrovschi, Carine David, Aurélie Duffy-Meunier et Marthe Fatin-Rouge Stefanini avec la participation du réseau e-Delib (IRN-CNRS), dirigé par Jean-Philippe Derosier et Ariane Vidal-Naquet

    Carine David, « Liberté et consommation », le 03 juillet 2025  

    Séminaire en résidence - Projet CritÉcoDhu Liberté et Consommation organisé par le DCS, la MSH Ange Guépin, Nantes Université avec l'Université Paris 8, Paris Lumières, Nanterre, le CEDIN et le CERIC

    Carine David, « Codification(s) et droit(s) des Outre-mer », le 16 mai 2025  

    Journée d'étude organisée sous la direction scientifique de Caroline Bouix, MCF en droit privé, U. Toulouse Capitole et Charles Froger, MCF en droit public, U. Paris 1 Panthéon-Sorbonne, avec l’Institut de droit privé, Toulouse Capitole, le CERAP, ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et CNRS et l’Association des juristes en droit des outre-mer - AJDOM

    Carine David, « Conseils citoyens, une contribution à une démocratie épanouie ? », le 03 avril 2025  

    Colloque organisé conjointement par l'Université de Paris-Nanterre, l'Université de Potsdam, l'Université Franco-Allemande et Aix-Marseille Université

    Carine David, « Juger les situations d'ignorance, petit florilège en contexte ultramarin », L'ignorance, les sciences et le droit, Aix- en- Provence, le 25 janvier 2024  

    Colloque organisé par le CERIC/ILF-GERJC (UMR DICE), Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Laura Canali, Valentine Delcroix et Saïdou Diop.

    Carine David, « Relire la justice constitutionnelle à travers l'œuvre du doyen Favoreu ? », le 05 décembre 2024  

    Colloque organisé par l'IE2IA, Université de Pau et Pays de l'Adour, l'ILF, le DICE, faculté de droit, Aix-Marseille Université ; l'EMRJ, Université de Corse sous la responsabilité scientifique de Caterina Severino, Xavier Magnon et Wanda Mastor

    Carine David, « Le droit au bonheur pour les nuls », Séminaire de l'UMR DICE, Aix en Provence, le 27 novembre 2024  

    Séminaire organisé par l'UMR DICE, le CERIC, l'IE2IA, le CDPC et l'ILF, Aix-Marseille Université

    Carine David, « Les échelles territoriales de la République sociale », le 21 novembre 2024  

    Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier-Durand, Univ. Côte d'Azur - GRALE, AFDCL ; Virginie Donier, Univ. Côte d'Azur - GRALE, AFDCL ; Marc Guerrini, Univ. Côte d'Azur - AFDC et Pauline Türk, Univ. Côte d'Azur - AFDC

    Carine David, « L’autonomie politique et financière des collectivités ultramarines », le 14 novembre 2024  

    Colloque organisé sous la direction de Jocelyn Bénéteau et Carine David, Aix-Marseille Université.

    Carine David, « Une prise en compte de la coutume à géométrie variable par le système juridique français Entre dénégation, renoncement et reconnaissance relative », Coutume et droit en Guyane française, dans l’outre-mer et en Amérique du Sud, Cayenne (Guyane), le 21 octobre 2024 

    Carine David, « Quelles nouvelles formes de gouvernement après la dissolution du 9 juin 2024 ? », le 03 octobre 2024  

    Conférence organisée par l'UMR DICE, Aix-Marseille Université dans le cadre des "Actus de l’Institut Louis Favoreu"

    Carine David, « Droit au bonheur et au développement durable », le 25 septembre 2024  

    Université d’automne organisée par l'Institut Louis Favoreu, Ecole doctorale, Aix-Marseille Université

    Carine David, « La recherche juridique exotique », le 16 septembre 2024  

    Séminaire organisé par l'IE2IA, Université Pau et Pays de l'Adour sous la direction scientifique de Alexis Blouët, ILF et Zérah Brémond, IE2IA

    Carine David, « Crises et défis du droit constitutionnel de l'outre-mer », Journée ICON-S France, Crises et défis du droit public, Nanterre, le 05 juillet 2024 

    Carine David, « Droit de l’environnement et droit à l’environnement en outre-mer », le 27 juin 2024  

    Webinaire organisé par l’AJDOM - l'Association des Juristes en Droit des Outre-Mer

    Carine David, « La formalisation des usages autochtones. L’exemple du Code de l’Environnement de la Province des Iles Loyauté (CEPIL) », Webinaire Autochtonie & Environnement, Visio Conférence, le 12 juin 2024 

    Carine David, « La Nature a-t-elle des droits ? », le 05 juin 2024  

    Colloque organisé par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Catherine Le Bris et Marta Torre-Schaub (ISJPS, GDR ClimaLex) et parrainé par le Barreau de Paris, la SFDE nationale et la SFDE Ile-de-France

    Carine David, « Comprendre les sociétés ultramarines pour permettre leur développement soutenable Illustration par la crise néo-calédonienne », Colloque Annuel de l'IUF. Complexité(s) : comprendre, vivre, transmettre, Limoges, le 29 mai 2024 

    Carine David, « Faire Pays. La créativité juridique au service du destin commun », Conférence du Centre Cultutrel Tjibaou, Nouméa - Nouvelle-Calédonie, le 21 mars 2024 

    Carine David, « Voix et voies pour un avenir institutionnel pérenne en Nouvelle Calédonie », Séminaire SHS Interinstitutionnel, Nouméa, le 13 mars 2024 

    Carine David, « De ''pays intégré'' à ''Etat associé'' : A la recherche du consensus en Nouvelle-Calédonie », Séminaire du CREDO, Marseille, le 01 décembre 2023 

    Carine David, « Peuples autochtones, droit et justice », le 13 octobre 2023  

    XVe Journée de l'UMR DICE organisée sous la direction de Zérah Bremond, MCF en droit public, UPPA ; Olivier Lecucq, Directeur de l’IE2IA, Professeur de droit public, UPPA et Jean-Pierre Massias, Président de l’IFJD, Professeur de droit public, UPPA

    Carine David, « Vers une CTM 2.0 », Les rencontres de la Faculté de Droit et d'Economie, Schoelcher, le 25 avril 2023 

    Carine David, « L’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie : Enjeux locaux et perspectives pour les Outre-mers », Séminaire de l’association UMASSAS, Paris, le 15 février 2023 

    Carine David, « The devolution of legislative power in New Caledonia », Devolution of legislative power in territorial autonomy experiences, New York United States, le 01 juillet 2022 

    Carine David, « Pour un nouveau droit des Outre-mer du XXIe siècle », le 08 décembre 2022  

    Organisé à l’initiative de Monsieur Thomas M’Saïdié, Maître de Conférences HDR avec le soutien scientifique de Monsieur Jacques Ziller, Professeur des Universités

    Carine David, « Droit à l'environnement et droit au bonheur ou la difficile émergence d'un droit au développement durable », Colloque international de clôture du Projet BonDroit "BONHEUR ET BIEN-ÊTRE DANS LE DROIT DES ETATS", Angers, le 28 novembre 2019  

    3ème rencontre d'Angers - Colloque international de clôture du Projet BonDroit

    Carine David, « La nécessité d’une réforme constitutionnelle du droit de l’outre-mer », Séminaire Classe Jeunes Talents, Saint-Denis Réunion Réunion, le 31 octobre 2022  

    Conférence organisée par Hélène Pongérard-Payet, Directrice du DPAG et des études de la LAP Prépa Talents, et Faneva Tsiadino Rakotondrahaso, Vice-doyen, Faculté de droit et d'économie, Université de La Réunion

    Carine David, « Les régimes des autochtones et populations locales des outre-mers français », le 24 octobre 2022  

    Organisé par l'Université de Guyane avec le soutien de l’Institut d’études et de la recherche sur le droit et la justice

    Carine David, « Droit à l'environnement, droit au bien-être, droit au bonheur : l'émergence de droits-résilience », Colloque annuel de la Société Française de Droit de l’Environnement (SFDE) « Bien-être et normes environnementales »,, Lyon, le 18 octobre 2019 

    Carine David, « Les perspectives institutionnelles de la Nouvelle-Calédonie », Le référendum du 12 décembre 2021 en Nouvelle-Calédonie : De la levée de « l’hypothèque » référendaire à la sortie de l’Accord de Nouméa, Le Havre (visioconférence), le 16 décembre 2021 

    Carine David, « Le référendum du 12 décembre 2021 en Nouvelle-Calédonie », le 15 décembre 2021  

    Table ronde organisée par le Lab-LEX, Université de Bretagne occidentale.

    Carine David, « Le référendum du 12 décembre 2021 en Nouvelle-Calédonie Enjeux politiques et institutionnels », L’avenir institutionnel et financier de la Nouvelle- Calédonie avant le 3e référendum sur l’indépendance du 12 décembre 2021, Université Paris Nanterre, Paris, le 01 décembre 2021 

    Carine David, « La participation des territoires non-étatiques aux organisations régionales dans le Pacifique, Entre identités française, européenne, océanienne et subrégionales », Regards croisés sur les intégrations régionales, Schoelcher (Martinique), le 28 octobre 2021  

    Organisé par l'Université des Antilles sous la direction scientifique de Isabelle Vestris et Karine Galy

    Carine David, Severine Blaise, Gerard Prinsen, « La perception de la souveraineté en milieu insulaire », POLitiques et Institutions dans la Résilience des petites économies insulaires face au COVID, Paris, le 17 février 2021 

    Carine David, « La gestion institutionnelle de la crise sanitaire outremer : entre assimilation et différenciation », Séminaire POLitiques et Institutions dans la Résilience des petites économies insulaires face au COVID, Paris (visioconférence), le 18 décembre 2020 

    Carine David, « Le référendum du 4 octobre 2020 en Nouvelle-Calédonie », Séminaires de l’équipe RIGODEV (LC2S), Schoelcher. Martinique., le 20 octobre 2020 

    Carine David, « Conférence introductive : L’obsolescence du droit constitutionnel de l’outremer français », Webconférence des collectivités à statut spécifique, Fort de France (Martinique), le 28 septembre 2020 

    Carine David, « La mise en œuvre de l’état d’urgence sanitaire aux Antilles : l’exemple de la compétence scolaire », La mise en œuvre de l’état d’urgence sanitaire sur le territoire de la République : quel bilan et quelles perspectives dans l’hexagone et en outre- mer ?, Bordeaux & online, le 29 juin 2020  

    Organisé par l’AJDOM, Université de Bordeaux et le CERCCLE sous la direction de Véronique Bertile, MCF en droit public à l’Univ. de Bordeaux et secrétaire générale de L’AJDOM, et Pauline Gervier, MCF en droit public à l’Univ. de Bordeaux

    Carine David, « Bien-être et normes environnementales », le 17 octobre 2019  

    Colloque annuel 2019 de la Société française pour le droit de l’environnement. Anniversaire des 40 ans de l’Institut de droit de l’environnement, Université Lyon 3

    Carine David, « Au-delà du Pacifique, la Caraïbe insulaire : Varier les sources d’inspiration pour l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie », Séminaire SHS Interinstitutionnel, Nouméa (98800) - Nouvelle-Calédonie, le 07 août 2019 

    Carine David, Severine Blaise, Gerard Prinsen, « Pour un réexamen du triptyque ‘décolonisation, indépendance, souveraineté’ au prisme de l’expérience néocalédonienne », Democracy, Sovereignty andSelf- Determination in the Pacific Islands, Nouméa (98800) - Nouvelle-Calédonie, le 25 juin 2019 

    Carine David, « Rapport de synthèse », Diplomatie territoriale, diplomatie territorialisée, coopération régionale, action extérieure. Quel cadre d’action pour les collectivités territoriales de l’espace Amazonie Caraïbe ?, Schoelcher (Martinique), le 18 juin 2019 

    Carine David, « L’état d’urgence / La République injuriée », le 29 avril 2019  

    Conférence organisée dans le cadre du séminaire "Penser les frontières et les appartenances depuis la Caraïbe et les Amériques" organisé par l’Université des Antilles, Pôle Martinique, Equipe FRACAGE du LC2S.

    Carine David, Victor David, « Le monde est de plus en plus Stone… », Séminaire COFECUB- CAPES IBIS : Le zonage de la biodiversité - Regards croisés entre représentations naturalistes et juridiques, Schoelcher (Martinique), le 15 mars 2019 

    Carine David, « Le référendum d’autodétermination du 4 novembre 2018 en Nouvelle- Calédonie - Analyse d’un résultat (in)attendu et de ses conséquences », Les jeudis de l'Université des Antilles, Schoelcher (Martinique), le 06 décembre 2018 

    Carine David, Victor David, « Codification and Creation of Community and Customary Laws in the South Pacific and Beyond Beyond Legal Pluralism, the hybridization of the norm The case of the Loyalty Islands Province (New Caledonia) Environmental Code », Codification and Creation of Community and Customary Laws in the South Pacific and Beyond, Canberra Australia, le 26 juillet 2018 

    Carine David, « The Constitutional Transition in New Caledonia: What's next? », 25th World Congress of Political Science (IPSA), Brisbane, Australia Australia, le 21 juillet 2018 

    Carine David, « New Caledonia self-determination referendum: stakes and issues », Conference of the Department of Pacific Affairs (DPA), Canberra (AU) Australia, le 14 juin 2018 

    Carine David, « The New Caledonian referendum », Café-Science Politique, Canberra Australia, le 12 juin 2018 

    Carine David, « Les outils institutionnels en société divisée - Contribution à la réflexion sur l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie », Séminaire Interinstitutionnel en SHS en Nouvelle-Calédonie, Nouméa (98800) - Nouvelle-Calédonie, le 07 mars 2018 

    Carine David, « La Nouvelle-Calédonie face à la crise des finances publiques », le 12 juillet 2017  

    Sous la direction scientifique de Manuel Tirard, Maître de conférences en droit public

    Carine David, « L’Océanie convoitée », le 24 novembre 2016  

    Le laboratoire GDI (Gouvernance et Développement Insulaire) de l’UPF, en préfiguration de la Maison des sciences de l’homme du pacifique (MSHP), organise un colloque sur le thème « L’Océanie convoitée » les 24, 25 et 26 novembre de 9h à 17h

    Carine David, « L'identité et le droit », le 03 novembre 2016  

    Sous la responsabilité scientifique de Christine Bidaud-Garon, Maître de conférences (HDR) en droit privé. Avec le concours du Laboratoire de recherche juridique et économique (LARJE) et l’Université de la Nouvelle-Calédonie

    Carine David, « Constitutional Design : Special autonomy and other measures - Tha case of New Caledonia », Constitutional building in states with territorially based social conflict, Melbourne Australia, le 18 août 2016 

    Carine David, « Introducing the principle of non-regression and the rights of nature in the Loyalty Islands Province Environmental Code », Communities acting for sustainability in the Pacific, Wollongong, NSW Australia, le 18 juillet 2016 

    Carine David, « New Caledonia Constitutional Transition from Melanesian states recent experiences », Political change in Oceania : local, national and regional challenges, Alofi Niue, le 01 juillet 2016 

    Carine David, « Quels droits pour les déplacés environnementaux ? », 4 ème sommet Océania 22, Bourail, le 06 avril 2016 

    Carine David, « De quelques aspects juridiques de l'exploitation minière sous-marine en Polynésie française », Diversité de la démocratie. Théorie et comparatisme : les pays de la Mélanésie, Nouméa New Caledonia, le 01 janvier 2016 

    Carine David, « L'émergence des droits des générations futures dans les jurisprudences constitutionnelles - Étude comparée », Rencontre mondiale des juristes de droit de l’environnement dans le cadre de la COP 21, « Side event off » à la 21ème Conférence des parties (COP21) sur les changements climatiques)., Paris, le 05 décembre 2015 

    Carine David, « Le destin commun en droit », Le destin commun, qu’est-ce que ça veut dire ?, Nouméa New Caledonia, le 23 septembre 2015 

    Carine David, « Populations autochtones et Déplacements environnementaux », Changement climatique et Populations Autochtones, Nouméa New Caledonia, le 09 août 2015 

    Carine David, « Changement climatique et déplacés environnementaux en Océanie », 3ème sommet Océania 21, Nouméa New Caledonia, le 29 avril 2015 

    Carine David, « Droit de l’environnement et protection de la santé : un lien congénital », Changement climatique et santé en Nouvelle-Calédonie, Nouméa New Caledonia, le 07 avril 2015 

    Carine David, « Los desplazados climáticos en el Pacífico », Congreso mundial de derecho, politica y gestion de riesgos de desastres, Santa Fe, Universidad de Santa Fe Argentina, le 01 novembre 2014 

    Carine David, « La prise en compte de la diversité culturelle lors des transitions constitutionnelles : analyse à partir du cas des États du Pacifique insulaire », Colloque de l'Association française de droit constitutionnel, Lyon, le 26 juin 2014 

    Carine David, « Changement climatique et Territoire : vers un cadre juridique protecteur pour les déplacés environnementaux du Pacifique? », Colloque PIPSA 2014, Papeete French Polynesia, le 01 janvier 2014 

    Carine David, « The role of constitutional courts in determining the scope of the right to environment A comparative approach », IUCN Academy of environmental law annual Colloquium, Hamilton New Zealand, le 01 juin 2013 

    Carine David, « Priority Preliminary Rulings on the issue of constitutionality and local statutes in New Caledonia : the strenghtening of the rule of law », L'élaboration du socle commun et l'évolution des autorités et institutions coutumières, Nouméa New Caledonia, le 01 octobre 2012 

    Carine David, « L'initiative marocaine pour le Sahara occidental vue par le prisme du statut d'autonomie de la Nouvelle-Calédonie », La gouvernance dans les statuts d'autonomie : institutions et mécanismes, Genève Switzerland, le 01 janvier 2012 

    Carine David, « Les institutions et autorités coutumières en Nouvelle-Calédonie », Droit coutumier et pluralisme des ordres juridiques en Nouvelle-Calédonie, Nouméa New Caledonia, le 01 mars 2011