# Discernement(s) - Portail Universitaire du droit

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> Description : discernement(s), présentation de l’éditeur bien qu’elle ne fasse pas l’objet d’une définition légale, la notion de « discernement » est régulièrement ...

## Parution

- **ISBN** : 978-2-849-34746-1
- **Éditeur** : Mare & Martin
- **Auteurs universitaires** : Mathieu Martinelle, Guillaume Maire

## Résumé

Présentation de l’éditeur
Bien qu’elle ne fasse pas l’objet d’une définition légale, la notion de « discernement » est régulièrement mobilisée par le législateur. Les branches du droit privé sont toutes concernées par cet objet juridique non identifié, auquel la loi attache des conséquences importantes. Tantôt élément conditionnant la capacité à consentir, tantôt élément de qualification d’un fait, tantôt élément d’imputabilité d’une faute, tantôt élément atténuant la responsabilité du sujet, le discernement est pluriel et conditionne la mise en oeuvre, voire l’existence, d’un droit. Incontestablement, cette notion mérite davantage de précision que celle actuellement de mise, se contentant du flou, source d’insécurité juridique.


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2024-02-02

## Tags

Consentement, Droit privé, Droit privé, Droits de la personne, Responsabilité, Sécurité juridique

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