Direction scientifique

• Luc Guéraud, Professeur d'histoire du droit, Université de Rennes

Présentation

La journée d'étude « La coutume. Pratiques et usages » invite à s'interroger sur la vie et l'actualité de la coutume.
La mise par écrit de la coutume lui fait perdre son caractère oral et sa qualité d'adaptation à la vie des individus. La pratique du droit peut toutefois avoir une destinée différente de celle de la coutume rédigée. Dès lors, la pratique de la coutume peut révéler une autre appréciation du texte coutumier, ce qui pose les questions d'interprétation et d'utilisation de cette source juridique. L'activité notariale sous l'Ancien Régime peut révéler des adaptations concrètes de la coutume, tout comme le maintien des usages ruraux aux XIXe et XXe siècles qui peuvent illustrer la vitalité de la coutume.

Programme

• Le fait et le droit : Justice et coutume au Moyen Age central
  Pierre-Anne FORCADET, Université d'Orléans
• L'écart entre coutumier et pratique. L'exemple du droit médiéval de l'orphelin
  Colombe POULNAIS, Université de Rennes
• L'usufruit au profit du survivant dans les contrats d'acquêts lorrains du XVIIIe siècle : maintien d'un ancien douaire réciproque ou don mutuel entre époux prohibé ?
  Nicolas RUIZ, Université de Lorraine
• La codification des usages locaux en Gironde : méthodes et enjeux
  Rémi OULION, Université de Clermont-Ferrand
• Les usages ruraux en droit positif
  Sylvie LEBRETON-DERRIEN, Université du Mans
• La conception de la coutume en droit positif : l'exemple des courses de taureaux
  Nicolas KERMABON, Université des Antilles