Colloque organisé par le CRJA, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Nathalie Pierre...
Colloque organisé par la Revue de Philosophie du droit...
Colloque organisé par l'Université d'Evry Paris Saclay sous la direction scientifique de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Evry Paris Saclay,...
Webinaire organisé par l'UMR DICE et l'ILF, Aix Marseille Université avec le LEJEP, CY Paris Cercy, le CNRS et Sciences Po St Germain sous la direction scientifique de Alexis Blouët,...
Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique de Eric Desfougères, MCF HDR en droit, UHA, CERDACC et Marie France Steinlé Feuerbach,...
Journée d’étude doctorale du RT 13 de l'Association française de sociologie ...
Séminaire organisé par l'Université Toulouse Capitole...
Tables rondes, séminaire doctoral hybride et colloque organisés par la SLC, le CERDP de la faculté de droit de l’Université Côte d’Azur et l’Université de la Sarre et...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
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Le Parcours Droit fiscal et douanier de la Faculté de Droit de CY Cergy Paris Université propose une spécialisation dans les disciplines juridique et comptable pour tenir compte de l’évolution de l’environnement économique, de la mondialisation des échanges et de la réalisation de l’Union européenne, dans le cadre des obligations fiscales et douanières des entreprises. Ce phénomène conduit à mettre l’accent sur une double compétence, juridique et comptable.
L’évolution des règles fiscales et douanières est l'un des piliers de la construction de l'Union européenne (UE) et un rouage essentiel pour les entreprises dans le cade de leurs échanges internationaux.
Comment minorer les risques fiscaux et douaniers ? Comment optimiser la fonction fiscale et douanière dans une entreprise ? Comment gérer au mieux un contentieux fiscal ou douanier ? Ce sont autant de questions abordées par les enseignements du Master.
Faculté de DroitSite des Chênes 1 - 33 Boulevard du Port95011 Cergy-Pontoise Cedex
Territory and Tax Jurisdiction
Le droit pénal des affaires à l’aune de la défaillance économique
L’exemption fiscale au Moyen Age
Sources et ressources de l’interprétation juridique
L'éthique fiscale
Manuel de droit fiscal de l'Union européenne
Droit des contrats d'affaires
Droit des sociétés
Pouvoirs de rectifications fiscales et droits des justiciables
Les principes directeurs des répartitions de fonds en procédure collective
Le mandat de justice dans les procédures collectives
9th International conference on taxpayer rights : Toward a Digital Taxpayer Bill of Rights
Administrer le privilège : la Ferme générale dans l’espace français et européen 1664-1794
Droit des affaires et intelligence artificielle
Le parlement et l'impôt
Les réformes fiscales dans l’Afrique francophone
Transparence et translucidité des sociétés en droit fiscal international