Colloque organisé par le CHJ CNRS, Université de Lille avec l’Université de Namur, l’Ecole Royale Militaire belge, l’Université catholique de Louvain Saint Louis et la Vrije...
Webinaire organisé par l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar ...
École d’été franco canadienne organisée avec la faculté de droit, Aix Marseille Université en partenariat avec l'Université de Montréal UdeM ...
Séminaire organisé par le CERCRID UMR 5137 , Faculté de droit Jean Monnet, Université de st Etienne dans le cadre du chantier transversal "Droit, critique et numérique"...
Conférence organisée par le Cercop, Faculté de droit, Université de Montpellier...
Hybrid Conference Organized by the Fiscal Institute Tilburg in a joint venture with the Institute for Austrian and International Tax Law...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Les notions abordées dans le cours : principes de la procédure, égalité des armes, contradictoire, droits de la défense, les acteurs de la procédure : procureur, poursuite pénale, juge d’instruction, juge des libertés et de la détention, l’enquête, enquête de flagrance, enquête préliminaire, les actes d’enquêtes, perquisition, contrôle d’identité, garde à vue, action publique, action civile.
Leçon 1 : Introduction
Leçon 2 : La justice pénale et ses principaux acteurs
Leçon 3 : Les principes fondamentaux de la procédure pénale
Leçon 4 : La preuve pénale
Leçon 5 : L'ouverture de l'enquête
Leçon 6 : Les actes de l'enquête
Leçon 7 : L'instruction
Leçon 8 : L'action publique
Leçon 9 : L'action civile
Connaître les règles de fonctionnement de la procédure pénale de droit commun, maîtriser les principes de la procédure pénale, connaître les acteurs de la justice pénale.
Maîtrise du droit pénal général.
Dans ce cours de droit pénal général, sont enseignés les principes généraux (applicables quelle que soit l’infraction en cause) du droit pénal...
Le droit pénal des affaires est une branche assez récente du droit pénal général qui présente des particularismes marqués, mais qui reste soumise...
« Justice jamais ne bouge », écrivait un poète et praticien du parlement de Paris au XVème siècle. Mais si la justice est pérenne, elle n’en a...
L'analyse des diverses incriminations ne peut être abordée sans avoir au préalable cerné les contours de la discipline qui prétend les embrasser toutes....
Le cours d’histoire du droit pénal, de l’ordre public et de la justice criminelle vise à parfaire la culture des juristes par l’étude d’un aspect...