Conférence organisée par l'Institut de Droit Privé, dans le cadre des Rencontres du Droit Privé, Université Toulouse 1 Capitole en collaboration avec le Master Ethique du soin et recherche...
Conférence organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine dans le cadre des "Entretiens de l’IRENEE"...
Journée d'étude organisée sous la direction scientifique de Sylvain Soleil, professeur d'histoire du droit à l'Université de Rennes ...
Séminaire organisé par l'’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne ISJPS et l’École de Magistrature Fédérale de la 1re Région du Brésil ESMAF ...
Discussion avec les auteurs du Commentaire du règlement 2019/1111 du 25 juin 2019 ouvrage sous la direction de Sabine CORNELOUP, Estelle GALLANT, Vincent EGEA et Fabienne JAULT SESEKE ...
Colloque organisé sous la direction scientifique de Julien Broch, Centre d'études et de recherches d'histoire des idées et des institutions politiques CERHIIP, UR 2186 , Aix Marseille...
Colloque organisé par Faculté de Droit à Vannes, Université de Bretagne Sud sous la direction scientifique de Jeanne Charlotin Kervazo et Vincent Boyer...
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Leçon 1 : Tentative de définition du droit de la régulation
Il s’agit d’un cours avancé, orienté vers la recherche. Il s’agit dans ce cours de réfléchir aux nouvelles modalités d’intervention de l’Etat dans l’économie que l’on appelle désormais régulation. Il s'agira ici d'étudier les différentes définitions en présence afin d'en proposer une. L'objet de ce cours est de passer en revue la façon dont la doctrine a pu envisager la notion de régulation et de proposer une définition.
Leçon 2 : Histoire comparée de la régulation : le pouvoir de réglementer les activités économiques privées
Il s’agit d’un cours avancé, orienté vers la recherche. On étudiera ici les grands mouvements historiques de régulation des services publics. D'abord caractérisé par l'essor de l'initiative privée et de la concurrence, les services publics en réseaux ont ensuite, partout, été monopolisés. Le monopole était assez largement public en Europe tandis qu'il était privé aux Etats-Unis. Nous essaierons de comprendre les ressorts de ces évolutions.
Ce cours traite de ce que l'on peut appeler le droit institutionnel de l'Union européenne, c'est à dire qu'il s'attache à dégager tous les traits du...
Ce cours est abordé sous ces deux angles : dans une première partie, il retrace le processus d'intégration européenne, son origine, sa signification,...
Ce qu’il est convenu d’appeler le droit financier comporte aujourd’hui deux volets. Le premier volet comprend le droit des marchés financiers qui...
Le droit des établissements et des opérations de crédit est une branche du droit des affaires. Il occupe également une place importante au sein du...
Le cours de droit public de l'économie fait partie de ces matières transversales qui peuvent avoir des frontières très variables. Nous avons fait le...